A°) Principe général
Lorsque qu’une provision a été constatée à la clôture de l’exercice N, il est nécessaire à la fin de l’exercice N+1 de la réajuster en fonction de la nouvelle estimation du risque ou de la charge probable.
1 °) existant Réserve plus bas que la réserve nécessaire
Dans ce cas de figure la société doit établir une réserve supplémentaire.
Exemple :
L'alpha de société établi dans la fin d'exercice financier N une 10000-€ réserve pour la dépréciation du VMP. Dans la fin d'exercice financier N+1 les titres sont cité dans la Bourse pour la moitié du coût original.
France Télécom
Coût d'achat : 30000 €
Valeur dans le 31-12-N : 20000 €
Réserve N : 10000 €
Valeur dans 31-12-N+1 = 15000 (30000 / 2)
Réserve existante : 10000 €
Réserve nécessaire (31-12-N+1 = 15000
Réserve complémentaire = 5000 €
D 686 C 5903 DAP (dotat ° dans amort. et prov.) le financier Réserve VMP 31-12-N+1 5000 5000
2 °) existant Réserve supérieure à la réserve nécessaire
Dans ce cas l'adaptation de la réserve est faite par une diminution de la réserve existante.
Cette diminution est enregistrée sur le crédit du compte 781 rétablissement des dispositions d'exploitation
786 rétablissement de financiers de dispositions
787 rétablissement de dispositions exceptionnelles.
Exemple :
31-12-N+1 l'alpha de société considère que la situation de son client amélioré et pense que ce dernier arrangera 80 % de la revendication.
31-12-N :
Revendication TTC : 12000 €
Réservez : 60 %
Réserve 31-12-N : x = 6020,07
Réserve 31-12-N+1 : x = 2006,67 = > 20 parce qu'a arrangé 80 %
Repris (diminution) sur dispositions = 4013,38 = > 6020,07 - 2006,67
31-12-N
D 681 C 491 DAP (dotat ° dans amort. et prov.) réservent le client 31-12-N 6020,07 6020,07
31-12-N+1
D 491 C 781 Réserve sur revendications Reprise 31-12-N+1 4013,38 4013,38
Débitez 491 Réserve sur Crédit de revendication
4013,38 Sc = 2006,67 6020,07
NB : tous les comptes de réserve doivent être le crédit
3 °) la réserve existante n'est pas nécessaire désormais
Quand la charge pour laquelle la réserve a été établie devient sûre ou quand le risque se réalise, la charge définitive est enregistrée dans la classe n°6 et la réserve avant ne établi et enregistré sur l'équilibre de la société n'est pas désormais justifiée. Elle doit être annulée selon le crédit d'un compte de rétablissement de dispositions.
Exemple :
31-12-N+1 la quantité définitive de la réparation de renvoi prononcé par l'alpha de société s'élève au 8500€. Cette réparation est installée par le contrôle.
D 681 C sur 1518 DAP (dotat ° dans amort. et prov.) réservent le renvoi 31-12-N 7500 7500
D 1518 C 781 Réserve sur renvoi Reprise 31-12-N+1 7500 7500
D 641 C 512 Indemnité de licenciement Casque 8500 8500
B °) les Cas particuliers de dispositions sur revendications
1 °) principe de Comptabilité
Les dispositions sur des revendications concernent les clients qui n'ont pas arrangé leur dette quand dû et qui ne s'est pas vu après plusieurs rappels. La revendication devient douteuse et de retour vague.
La quantité de la revendication qui est enregistrée pour la quantité TTC doit être transférée dans le compte de client commun vers le compte de client douteux.
Sur la base du rapport du manager de propriété mesurant l'état de solvabilité du client, la société détermine le pourcentage des pertes évaluées sur la revendication. La réserve est calculée sur la quantité HT de la revendication.
Quand le client devient définitivement en faillite, le compte de client douteux est installé et la partie sauf l'impôt de la revendication est transférée au compte 654 : on considère aussi la perte sur la créance irrécouvrable, la TVA sur cette revendication comme perdu pour la société et ainsi pour l'État.
2 °) Demande
Dans la fin d'exercice financier N, l'état de créances irrécouvrables est le suivant :
Noms existant Revendication TTC Couverture Remplaçante
GOUJON 35000 10000 Règlement 17000 $ prévu
LETHON 8000 3000 Pour porter la réserve à 60 %
HARENG 21000 15000 Client en faillite
La société considère qu'il est nécessaire d'établir des dispositions sur 2 nouveaux clients douteux.
Colin et le Requin dont les revendications s'élèvent à 29575 € et 10854 €.
La perte probable évaluée est 60 % pour Colin, 30 % pour le Requin
Libra avant que l'inventaire dans 31 / 12 / N ne présente les ventes suivantes :
416: Clients douteux 64000 €
491: Réserver sur des revendications 28000 €
Exemple : présentez l'image de traitement des anciens clients douteux, présentez la situation des nouveaux clients douteux
Croix dans le journal les écritures de dispositions nécessaires
1 °) Image de traitement des anciens clients douteux
Noms existant Revendication TTC prétendent que Réserve de HT Réserve Observation nécessaire
Goujon 35000 29264,21 10000 = 15050,17 DAP complémentaires = 5050,17
Le thon 8000 6688,96 3000 6688,96 60 % x = 4013,37 Subvention complémentaire = 1013,37
Hareng 21000 17558,53 15000 réserve Reprise = 15000 Perte = 21000
Le goujon = 35000 - 17000 = 18000 arrange la revendication TTC
Arrangez revendication HT = 15050,17
Réserve supplémentaire = 15050,17 - 10000 = 5050,17
LeThon
Réservez à 60 % = 6688,96 60 % x = 4013,38
DAP supplémentaire = 4013,38 - 3000 = 1013,38
Hareng
Perte TTC = 21000
HT = 17558,53
TVA : 3441,47 perdu par la trésorerie
Nouveaux clients douteux
Colin 29575
Requin 10854
40429
Réservez Colin = x 60 % = 14836,27
Requin = x 30 % = 2722,58 = > 14836,27 + 2722,58 = 17558,85
Entrées de livre
D 416 C 411 Clients Clients douteux (Colin et Requin) 40429 40429
D 681 C 491 DAP réservent / la nouvelle réserve 17558,85 17558,85
Anciens clients douteux
D 681 C 491 DAP (5050,17+1013,37) Réserve revendique Goujon, Lethon 6053,54 6063,54
654 44571 416 Perte sur les revendications a rassemblé la TVA le Client douteux 17558,53 3441,47 21000
491781 Dispositions revendiquent la Reprise 15000 15000
Le chapitre 11 : régularisation de produits et charges
Le principe de comptabilité du principe correspondant implique que dans le compte de résultats sont enregistré seulement des produits et les charges qui tombent à l'exercice qui finit.
De ces produits de fait et des charges déjà enregistrées mais que tombe à l'exercice N+1 doit être partiellement annulé ou en tout et être transféré sur l'exercice N+1.
Aussi les produits et les charges que tombent à l'exercice qui finit et qui n'ont pas été enregistrés encore doit être tenu compte dans la conformité avec l'exercice N.
La Section 1 : pas les Éléments encore enregistrés de résultat
Dans °) dépenses payables
1 °) principe de Comptabilité
On connaît la charge d'une façon sûre à la barrière de l'exercice mais la pièce de monnaie justificatrice s'étendra et sera enregistrée seulement pendant l'exercice N+1.
Dans le 31-12-N pour respecter le principe du principe correspondant, il est nécessaire d'enregistrer la charge pour la quantité HT et la TVA correspondante dans les comptes 44586 TVA sur les factures atteintes
44587 TVA sur des factures à être établies
Dans le retour le comptable doit créditer un compte de dettes provisionné pour la quantité TTC.
Les comptes de charges à être vendues les Comptes de HT de dettes TTC pour être crédité
60 … Achète 61-62 Autres charges externes 4081 Fournisseurs : factures atteintes
63 Impôts et impôt 4486 État : dépenses payables
64 Personnel 428 Personnel : dépenses 438 Corps sociaux payables : dépenses payables
65 Autres charges de gestion 1688 Prêts : intérêts accumulés 4088 Fournisseurs : intérêts accumulés
66 Charges financières 5188 Banque : intérêts accumulés 5198 opérations de banque de Compétitions (découverts) : intérêts accumulés
709 a accordé 4198 Clients à RRR RRR pour accorder
2 °) Envoi par la poste
Exemple 1 : les marchandises à 10000 HT ont été achetées et livrées, la facture n'a pas atteint le 31-12-N encore.
Le comptable la remet le 3 janvier N+1, mais daté le 29-12-N.
D 607 44586 C 4081 Achat de TVA de marchandises / factures atteintes (FNP) fournisseur : FNP 31-12-N 10000 1960 11960
4081 607 44566 01-01-N+1 11960 10000 1960
607 44566 401 03-01-N+1 10000 1960 11960
Exemple 2 : les comités en raison des représentants dans la conformité avec décembre pour une 2000-€ quantité n'ont pas été réservés dans le 31-12-N encore.
D 641 C 428 Personnel d'Employés : dépenses 2000 31-12-N payable 2000
Exemple 3 : la société accorde une remise de 2 % sur les ventes de l'année à certains de ses clients. La quantité de ventes s'élève à 2500000 HT. Dans le 31-12-N, la facture d'avoir n'est pas établie encore.
Quantité de la remise
2500000 2 % x = 50000
TVA = 50000 19,6 % x =
8 à la fin de 7098 moyen que nous passons à une régularisation
D 7098 44587 C 4198 RRR, accordés à la TVA de client sur la facture pour établir le Client RRR pour accorder 31-12-N 50000 9800 59800
Exemple 4 : les intérêts annuels d'un prêt s'élèvent à 12000 € et sont payables en avant le 1 mars trébuchés la période du prêt qui entre le 1 mars N le 28 février N+1.
Les intérêts de l'exercice N = 12000 x = 10000
10 mois date de 12 mois de règlement
01/03 / N 31 / 12 / N 28 / 12 / N+1
D 661 C 1688 Intérêts pas intérêts Accumulés tombés (ICNE) 31-12-N 10000 10000
B °) des produits à être reçus
1 °) principe de Comptabilité
On connaît des produits concernant l'exercice N d'une façon sûre dans 31 / 12 / N mais la pièce de monnaie justificatrice s'étendra et sera enregistrée seulement pendant l'exercice N+1.
Pour arranger ces produits le comptable doit créditer un compte de produit HT.
Le compte de TVA doit arranger et cela contre la partie, il doit vendre un compte de revendication pour la quantité TTC.
Le compte de revendications TTC pour vendre le Compte de produits TTC pour être crédité
4181 client : la facture pour établir 70. Ventes
441 Etat de subventions pour recevoir 4487 Etat de produits pour recevoir 74 Subvention d'exploitation 7715 Subvention d'équilibre
468 Débiteur : produit pour recevoir 75 Autres produits de gestion
2768 les Autres immobilisations : intérêts accumulés 4188 Client : intérêts accumulés 508 VMP : intérêts accumulés 5187 Banque : des intérêts de recevoir 76 Produits financiers
4098 Fournisseurs RRR pour obtenir 609 RRR obtenus sur des achats 619 RRR obtenus sur des services externes 629 RRR obtenus sur des achats externes
2 °) Envoi par la poste
Exemple 1 : les marchandises ont été vendues à 5000 € et dans le 31-12-N la facture n'est pas établie encore.
D 4181 C 707 44587 Client FAE (charge d'établir) la Vente de TVA de marchandises / FAE 31-12-N 5980 5000 980
Exemple 2 : la société Durand met a loué un détail de ses locaux commerciaux, le loyer de 4ème quart de l'année N qui s'élève à 500 € n'est pas pris encore.
D 4687 C 7082 Débiteurs : produit pour recevoir des Loyers différents 31-12-N 500500
Exemple 3 : les intérêts annuels d'un prêt accordé à une filiale de la société Dumond seront payés le 1 avril en avant N+1 laissé prendre 2500 €
Souci N+1 de 3 mois
9 mois concernent l'exercice N
Produit pour le recevoir N
2500 x = en 1875
D 2768 C 76 Autres immobilisations : pas intérêts accumulés tombés. Intéresse 1875 31-12-N 1875
Exemple 4 : la quantité des marchandises achetées par la société de son fournisseur est 50000 HT.
Elle profitera d'une remise de 3 % sur cette quantité. Cependant dans le 31-12-N la société n'a pas reçu la facture d'avoir.
Quantité de l'avoir HT 50000 € x 3 % = sur 1500
TVA 1500 19,6 % x = 294
Montée TTC en 1794
D 4098 C 609 44586 Fournisseur RRR pour obtenir RRR pour obtenir la TVA sur des factures atteintes 31-12-N 1798 1500 294
La Section 2:charges et produits remarqués à l'avance
Dans °) Charges remarquées à l'avance
1 °) principe de Comptabilité
La charge a été réservée pendant l'exercice N cependant une partie cela celui-ci même parfois la totalité de ces charges concerne l'exercice N+1.
La partie des charges que concerne l'exercice N+1 doit être connectée avec lui en créditant le compte concerné de charges et dans le retour nous vendons un compte d'égalisation qui établit une revendication sur l'exercice N+1.
C'est le compte 486 : des charges remarquées à l'avance qui est un compte d'égalisation des actifs de l'équilibre.
2 °) Envoi par la poste
Exemple 1 : la prime d'assurance bisannuelle incendie a été payé le 1 décembre N pour 1200 €
Règlement de la prime
D 616 C 512 prime d'Assurance Aboule 31-12-N 1200 1200
Régularisation dans le 31-12-N
Charge avec l'exercice N = sur 1200 ÷ 6 = 200
Charge avec l'exercice N+1 = x 5 = 1000
D 486 C 616 Charge a remarqué (réservé) à l'avance l'Assurance 31-12-N 1000 1000
Débitez 616 Assurance crédit
1200 1000 SD = 200
Exemple 2 : en décembre, la société a réservé une facture concernant les achats de marchandises maintenant dans le 31-12-N ces marchandises ne sont pas toujours livrées : montée HT : 7500 €
D 486 C 607 Charge a remarqué (réservé) à l'avance l'Achat de marchandises 31-12-N 7500 7500
D 607 44566 C 607 Achètent le fournisseur de TVA déductible décembre de Courant 7500 1470 8970
B °) Produits remarqués à l'avance
1 °) principe de Comptabilité
Les produits ont été réservés pendant l'année N tandis qu'ils concernent en tout ou partiellement l'exercice N+1.
Pour arranger des produits remarqués à l'avance, le comptable doit vendre le compte de produits concernés et créditer le compte de dettes.
Compte 487 : «des produits remarqués à l'avance» qui est un compte d'égalisation du passif de l'équilibre.
2 °) Envoi par la poste
Exemple
La société Morin à qui la société Dupont loue un lopin de terre de sa raison payée à l'avance le loyer trimestriel : 9000 €, le 1 décembre.
À Dupont 01-12-N
D 512 C 7083 Fourchettes de 01-12-N différent de Loyer 9000 9000
Régularisation
Produits appartenant à l'exercice N = = 3000
Produits appartenant à l'exercice N+1 = 6000
D 7083 C 487 Louent PCA différent (des produits remarqués à l'avance) 31-12-N 6000 6000
Débitez 7083 Crédit de loyers différent
6000 SC = 3000 9000
La Section 3 : l'adaptation des comptes d'actions
La méthode de l'inventaire occasionnel oblige, à la fin d'exercice à passer à 1 adaptation des comptes d'actions à 2 fois :
D'abord l'annulation de la réserve initiale
Alors l'observation de la réserve finale
Cette adaptation est faite par le compte 603 «la variation d'actions».
But : permettez la détermination du coût d'achat des matières premières utilisées ou le coût d'achat des marchandises vendues et la production stockée.
Demande
Nous extrayons de l'équilibre dans l'inventaire de la société Gama dans le 31-12-N. Une réserve de marchandises pour 150000 € avec une réserve pour 15000-€ dépréciation, 1 réserve de produits finis pour 16000 €.
L'inventaire extra-de comptabilité révèle à la fin d'exercice 1 réserve de marchandises évaluées à 175000 € avec une réserve pour 25000-€ dépréciation et une réserve de 27000-€ produits finis.
Réserve intitial (SI) marchandises = 150000 €
Produits finis = 16000 €
Réserve finale marchandises (de SF) = 175000 €
Produits finis = 27000 €
Réservez des marchandises (n-1) = 15000 €
Réservez des marchandises (N) = le Complément de 25000 $ pour réserver : 10000 €
D 681 C 397 DAP réservent 31-12-N 10000 10000
370355 6037 7135 finale de marchandises de Réserve finale les produits alimentaires de Réserve ont fini Variat ° des marchandises de réserve Variat ° des produits de réserve finity la réserve de finale d'Observation d ° 175000 27000 175000 27000
6037 7135 370355 marchandises de réserve de Variation les produits finis de réserve de Variation Arrangent des marchandises initiales Arrangent l'Annulation finie produite initiale la réserve initiale d ° 150000 16000 150000 16000
IIth partie
Le système fiscal
Le chapitre 1 : les principes généraux de l'imposition de sociétés
La Section 1 : les régimes fiscaux de sociétés
Les profits desserrés par l'activité de sociétés établissent un soumis pour imposer le revenu. Les personnes imposables, les modalités de calcul fiscal et le paiement de cet impôt selon la forme légale de la société.
Nous pouvons distinguer :
- Le bénéfice imposable dans conformité avec l'impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie du STYLO À BILLE compris par sociétés n'ayant aucune personnalité fiscale.
Ils sont les sociétés individuelles, les sociétés de personne exerçant des commerciaux, industriels ou l'activité de métier.
- Le bénéfice imposable dans la conformité avec l'impôt sur des sociétés (EST compris par des sociétés ayant une personnalité fiscale).
Ils sont les sociétés de capital (la SOCIÉTÉ ANONYME, LA SOCIÉTÉ PRIVÉE ..) et les personnes morales assimilées d'est leur objet.
La Section 2 : les caractéristiques principales du STYLO À BILLE et le SONT
Dans °) les profits industriels et commerciaux (STYLO À BILLE)
1 °) les activités imposables
Nous distinguons 3 catégories d'opérations imposables :
- Les activités imposables par nature :
Ils sont : * les activités commerciales qui incluent :
Les achats de matériels ou marchandises avec le but de la revente
L'achat d'objet de les louer
La papeterie d'appartement et alimentation
Les agences d'affaire (publicité, voyage)
La sous-traitance
* Les activités industrielles
De transformation
Extractifs ou carrières
De transport
* Les activités financières
* Les activités financières
* Les activités d'assurance
- Les activités renommées commerciales
Ils sont :
* Profits compris par les concessionnaires d'apparences
* Certains profits immobiliers compris par les agents immobiliers et le lotisseurs
* Les profits résultant des opérations de construction
* Les loyers de souci industriel ou commercial équipé
* Les profits compris sur les marchés de terme financiers d'instrument si les opérateurs optent pour le régime du STYLO À BILLE.
* Profits compris par les membres de co-propriété de navires
- Les loyers
Ils concernent :
* Les propriétés personnelles
* De garages ou garage de places correspondu par services
* Les locaux de maison dans appartement pourvu avec titre habituel.
2 °) les personnes physiques imposables
Les sociétés individuelles et les sociétés de personne ne sont imposés aux profits compris par leur activité.
Les personnes physiques notamment sont assujetties à l'impôt sur le revenu dans la conformité avec le STYLO À BILLE :
Le promoteur de la société individuelle
Les associés des sociétés de personne et assimilé dont la forme légale est ou :
1 Société en nom collectif (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF)
1 Société en commandite par la partie de profits retournant aux associés actifs
1 société de participation
1 SOCIÉTÉ PRIVÉE de famille sur option
1 EURL
1 groupe d'intérêt Économique
3 °) le calcul et le paiement de l'impôt
Le résultat fiscal est décidé dans la société selon les règles fiscales applicables dans le STYLO À BILLE; et déclaré par le promoteur ou par chaque associé, pour la partie de résultat que lui retourne dans la catégorie du STYLO À BILLE alors supplémentaire aux autres revenus spécifiques de catégorie du revenu du ménage, déterminer le revenu brut global.
Après le traitement différent du revenu brut global, l'IR est calculé selon 1 table progressive.
L'impôt est payé par le contribuable et pas par la société.
B °) l'impôt de société (EST)
1 °) sociétés et personnes morales imposables
Selon l'art 205 du Code Général des Impôts (CGI) est établi un impôt sur tous les profits compris par des sociétés et d'autres personnes morales indiquées à l'art. 206.
Sont assujetti l'EST
Par droits :
Les sociétés de capital, de sont leur objet : SOCIÉTÉ ANONYME, SON, SCA et SOCIÉTÉ PRIVÉE
D'autres personnes morales : l'EURL dont l'associé est une personne morale, les sociétés exerçant des activités industrielles ou commerciales; les sociétés coopératives; sociétés en commandite pour la partie de profits retournant aux financiers; certains corps bancaires comme caisses d'épargne, crédit agricole, établissements publics et communautés privées comprenant opérations pour bénéfice.
Sur option irrévocable :
Les sociétés de personne, notamment SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF et le SCS.
D'autres sociétés non soumises à le SONT : L'EURL dont l'associé est une personne physique
Les sociétés de participation
2 °) Calcul et paiement de l'impôt
Le résultat est calculé dans la société selon des règles fiscal applicable à l'EST; c'est :
Produits imposables - charges imposables
L'impôt est annuel et approprié à la société
Le taux normal de 33,33 % est calculé par la même société dans la demande dans le bénéfice imposable 1
Cependant, le certain excédent net à long terme est imposable au taux réduit de 19 %
Dans cet impôt principal, venez pour ajouter 2 taux calculés sur la quantité de le SONT.
DES SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES dans de certaines conditions peuvent profiter d'un taux réduit d'imposition sur une fraction de leur résultat fiscal.
L'impôt est spontanément payé par la société et représente une charge de comptabilité qui intervient dans la détermination du résultat net de comptabilité.
Le payable EST dans la conformité avec l'exercice N est payé en forme de premier versement N et l'équilibre est payé dans le yard de l'exercice N+1.
Les associés sont imposés à son tour de la part des profits après qu'EST qui leur sera distribué (qui est des dividendes).
La Section 3 le résultat fiscal
Selon l'art 38 du CGI : «le bénéfice imposable est le bénéfice net décidé selon les résultats de toutes les opérations de toutes les sortes faites par des sociétés. Le bénéfice net est établi par la différence entre les valeurs de l'actif net dans la barrière et dans l'ouverture de période.
L'actif net arrive de l'excès des valeurs d'actif, sur le total formé dans le passif selon les revendications de tiers, les amortissements et les dispositions justifiées.
Dans théorie : le bénéfice imposable correspond au résultat de comptabilité. Mais en pratique, le résultat de comptabilité est l'objet de rectification pour tenir compte des différences entre les règles fiscales et les règles de comptabilité.
Comptabilité de résultat = Produits réservés - charges réservées
C'est l'équilibre du compte 120 (le bénéfice) ou 129 (la perte)
Résultat fiscal = Produit imposable - charges déductibles
Ce résultat fiscal obtient du résultat de comptabilité sur lequel nous passons à un certain numéro de corrections par la demande des règles fiscales.
Ces corrections ont lieu d'une façon extra-de comptabilité au moyen des imprimés 2058 - A du paquet fiscal.
Principe de passage du bénéfice de comptabilité dans le bénéfice fiscal
Les charges Réservées Ont produit a réservé l'Analyse fiscale de charges Analyse des produits fiscaux
Estimant résultat Charges déductibles Ont produit imposable
Charges non-déductibles Ont produit non-déductible
Le comptable de détermination supplémentaire du résultat fiscal imprimé 2058 A
Comptabilité de résultat
+ Le rétablissement (pas des charges déductibles ou dont la déduction est fiscalement limitée
- Déduction (produit non déductible ou imposé au taux réduit)
= Résultat fiscal
Conséquences
Si le résultat fiscal est un bénéfice, il représente après la rondeur à l'euro le plus proche, la base de calcul de l'EST au taux normal.
Dans c'EST ajoute, au cas ou, l'EST au débarras calculé sur l'excédent net à long terme aussi bien que les taux complémentaires.
Les crédits d'impôt ou des crédits d'impôt peuvent probablement imputer sur les matières premières DOIT se former le filet EST.
Le dû EST peut être alors réservé dans le débit du compte 695 ce qui permet d'obtenir le résultat net de comptabilité.
Si le résultat fiscal est un déficit, la société n'est pas imposée au taux normal. Le déficit peut être probablement imputé sur les profits futurs ou les profits passés.
La Section 4 : les régimes d'imposition
Il y a 3 régimes d'imposition des profits pour lesquels les obligations déclaratives et de comptabilité reportent.
* Le régime de la réalité normale
C'est le régime de droit coutumier
* Le régime de la réalité simplifiée
Applicable aux SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES le visant au soulagement de la comptabilité et des obligations fiscales auxquelles ils sont soumis.
* Le régime de micro-sociétés
Applicable seulement aux sociétés individuelles et où le bénéfice imposable est décidé par l'administration fiscale.
Les champs de demande de chaque régime d'imposition doivent nécessairement plusieurs critères :
La quantité de CA HT
La nature de l'activité
La forme légale de la société
L'option choisie par la société
La nature de l'arrangement fiscal le Régime de la réalité normale le Régime de la réalité a simplifié le Régime de micro-sociétés
Les sociétés Concernées des personnes de Morale étant assujetties le SONT. Les sociétés ont soumis à l'IR dans la conformité avec le STYLO À BILLE et sur les options de sociétés levant du microphone de régime Idem ← l'individu Commencé non soumis à la TVA
Figure des Coups d'affaire de marchandises et appartements de papeterie CAHT > 763000 CAHT inclus entre 76300 € et 763000 CAHT ≤ 76300 €
D'autres activités CAHT > 230000 CAHT inclus entre 27000 € et 230000 CAHT ≤ 27000 €
Comme de 2002 les sociétés 15 millions d'euros dont le CAHT est > doivent signer leur déclaration fiscale sur des sociétés quant aux exercices financiers passés depuis le 31 décembre 2000 par la voie électronique au moyen des procédures EDI (l'échange de données informatisées), TDFC (le transfert de données fiscales et de comptabilité) et EFI (l'échange de formes informatiques sur l'Internet).
Le chapitre 2 : déductibilité de charges et imposition de produits
La Section 1 : charges
Dans °) les principes généraux
Toutes les dépenses de course financières exceptionnelles réservées pendant une année de comptabilité et récapitulé dans le compte de résultats et analysé selon la règle fiscale pour déterminer le bénéfice imposable :
Comprend :
Les charges remarquées ou décaissables que groupe ensemble :
Achats 60
Services externes (61 - 62)
Les impôts, les impôts et les paiements assimilés (63)
Charge avec personnel (64)
D'autres charges de gestion commune (65)
Charges financières (66)
Charges exceptionnelles (67)
Les charges calculées et pas décaissables qui inclut :
Les amortissements
Dispositions
B °) les conditions de déductibilité
Les charges sont déductibles dans de certaines conditions
1 °) les conditions minutieuses
Les charges doivent être engagées dans l'intérêt direct de l'exploitation ou être connecté avec la gestion normale de la société.
Elle doit être traduite par une diminution de l'actif net de la société
On ne doit pas interdire à leur déductibilité une entente particulière de la loi comme les charges somptuaires.
2 °) les Conditions de forme
Les charges doivent être réservées et justifiées selon un document de comptabilité
Certaines de ces charges doivent être l'objet d'une déclaration ou une déclaration spécifique (la déclaration annuelle des données sociales, levées des frais généraux).
3 °) les conditions de temps
Pour respecter le principe du principe correspondant, les charges sont déductibles dans la conformité avec l'exercice pendant lequel ils ont été engagés et consommés.
Remarque : les biens bon marché (le matériel et l'équipement, le matériel et les meubles de bureau, le logiciel) le prix de revient d'unitaire HT dont est inférieur que 380 ou 500 € (pour vérifier). On considère les biens comme des charges le prix de revient d'unitaire est supérieures à 380 ou 500 €.
C °) le traitement fiscal de charges de décaissables
1 °) dépenses courantes
Décaissables des dépenses courantes sont capitalisé dans les comptes 60 - 65 et ceux qui sont non-déductibles sont rétabli dans une voie d'extra-estimer dans le bénéfice de comptabilité pour déterminer le résultat fiscal.
Achats : les réductions commerciales et financières sont déductibles pour la quantité du prix de revient HT levées par des dépenses supplémentaires et sous-estimées. Ne sont pas déductible le petit équipement le prix de revient d'unitaire est > 380 / 500 €.
Les loyers et les dépenses de maintenance, d'interview et réparation : ils sont des charges déductibles, sauf ceux semblables aux dépenses somptuaires.
Les droits d'auteur de bail ou les loyers des loyers des véhicules de tourisme : > 3 mois : ils sont déductibles mais l'administration l'intègre dans le bénéfice de comptabilité. La fraction correspondant à l'amortissement pratiqué par le propriétaire calculé de la part du prix superflu : 18300 € pour véhicules mis à trafic du 1 novembre 1996.
Allocations d'assurance : ils sont déductibles. Cependant les contributions d'assurance-vie ou la mort signée sur le chef d'un leader pour l'avantage de la société sont déductibles seulement au moment de l'expiration du contrat ou pendant la mort des assurés.
Le paiement d'Intermédiaires, honoraire : en règle générale, ils sont déductibles - Cependant, ils deviennent non déductibles, s'ils n'apparaissent pas sur la déclaration annuelle (des PAPAS : déclaration de salaire administrative de données).
Missions de mouvements et réceptions : ces dépenses sont déductibles s'ils ont un caractère professionnel quand ils concernent les personnes le meilleur payé par la société. Ils doivent apparaître sur les déclarations des frais généraux. Les dépenses somptuaires et les dépenses injustes ne sont pas déductibles.
Publicité, publications, relations publiques : c'est les dépenses déductibles qui doivent apparaître sur la déclaration des frais généraux. Ils ne sont pas déductibles s'ils établissent les actes incorrects de gestion.
Impôts d'impôts et paiements assimilés : c'est des charges déductibles sauf l'impôt sur les véhicules de sociétés, la contribution sociale à l'organique qui doit être rétabli pour les contributions de l'exercice N et les contributions de l'exercice n-1 doivent être déduites du plat d'imposition; les amendes de plat pour retard, défaut de déclaration et couverture. L'impôt de société, les taux complémentaires; l'impôt fixé annuel est des impôts, ils ne sont pas déductibles.
Les charges de personnel : ils sont des charges déductibles s'ils payent un travail réel et si on ne considère pas les paiements excessifs par l'administration fiscale. Dans le cas particulier des dettes projetées pour des feuilles payées, il y a deux régimes : l'ancien régime avec l'option depuis 1987 qui prévoit le rétablissement des feuilles payées de l'exercice N et la déclaration des feuilles payées de l'exercice n-1. Le nouveau régime qui prévoit la déductibilité de l'exercice N.
Les réparations ou les allocations pour frais d'emploi sont des sommes attribuées aux leaders et aux cadres. Ils sont destinés pour couvrir inclusivement le professionnel de dépenses et habituel comme les mouvements, la documentation, les réceptions. La loi prévoit que ces dépenses peuvent être l'objet d'une accumulation avec un remboursement pour récemment réelles pour les dépenses de la même nature si le bénéficiaire est un encadrement, un manager de majorité dans la SOCIÉTÉ PRIVÉE, un pas l'administrateur gagnant salaire dans la SOCIÉTÉ ANONYME, un pas le gain de salaire le manager associé dans la SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF.
Signes : les membres du conseil dans des SOCIÉTÉS LIMITÉES perçoivent des paiements appelés des signes. La quantité de ces signes est annuellement décidée par l'Assemblée Générale des actionnaires. La somme assignée est globale et CA le distribuée entre ses membres. Sur les signes de plan fiscaux sont déductible dans les limites d'un plafond. Le plafond est = 5 % du produit obtenu en multipliant la moyenne des paiements annuels déductibles attribués à 10 ou 5 personnes payées les meilleures comme la force du personnel rattrape ou pas 200 employés par le numéro des membres de CA. Quand la société utilise moins de 5 personnes, les signes sont déductibles seulement dans 460-€ limites par le membre de conseil. La fraction de paiement que l'on considérerait selon les critères fiscal comme excessif doit être rétablie dans le bénéfice fiscal.
Exemple : une société a payé à CA 240000 € dans la conformité avec des signes; nous supposons :
A °) que la société utilise 200 employés, le numéro d'administrateur est = 10 et le paiement moyen de 10 employés payés les meilleurs est 250000 €.
B °) la société utilise 120 employés, le numéro d'administrateurs a 7 ans et le paiement moyen de 5 employés payés les meilleurs est 180000 €.
Déterminez la partie déductible.
A °)
Quantité des signes que la loi autorisée : (250000 x 10) = 125000 €
Signes Payés : 240000
Pas signes déductibles : 115000 €
( La Sommation de rétablir et le passage de cette somme du bénéfice de comptabilité dans le bénéfice fiscal)
B °)
Signes Payés : 240000
Signes déductibles : (7x 180000) = 63000
Pas des signes déductibles à être rétablis : 177000
2 °) les charges financières
Les charges de décaissables financières sont réservées dans les comptes 66. Ceux qui ne sont pas déductibles doivent être rétablis dans le bénéfice de comptabilité pour déterminer le bénéfice fiscal. Généralement les intérêts des sommes en raison des tiers sont déductibles sur les résultats de l'exercice pendant lequel ils ont couru. Pour les intérêts de comptes courants s'est associé les intérêts savent une limitation triple. Le compte courant associé représente la revendication ou la dette que les associés ont sur la société.
Dans les sociétés de capital les comptes ont généralement un solde créditeur et est placé dans le passif de l'équilibre. Les intérêts attachés à ce compte sont en règle générale déductibles mais l'État fixe 3 conditions :
1e limitation : elle concerne les taux d'intérêt. Le taux maximal des intérêts déductibles est fixé chaque année et décidé par l'arithmétique moyenne des taux réels moyens trimestriels publiés aux Journaux Officiels des prêts au taux variable de durée initiale 2 ans supérieurs. Pendant l'année 2002, le taux était 5,69 % ainsi : TPMV (font la moyenne le taux des prêts variables) = 5,69 %
2ème limitation : le capital de la société doit être complètement libéré.
3ème limitation : elle s'applique seulement aux sociétés étant assujetties l'EST. Les sommes réprimées dans le compte courant pour l'associé de direction et pour l'actionnaire de majorité ne doivent pas excéder 1,5 fois la quantité du capital autorisé.
Excepté : le compte courant associé par une SOCIÉTÉ ANONYME dont le capital est complètement libéré est le crédit de 350000 € et payé à 14 %. Le capital autorisé est 200000 € et le TMPV est 12,87 %.
Capital : 200000 € = > 1,5 x 200000 = 300000
Le Somme dans compte courant superflu : 350000 - 300000 = 50000
Paiement excessif :
1 °) 50000 14 % x = 7000
2 °) 300000 (14 % - 12,87 %) = 3390
7000 + 3390 = 10390 pour rétablir
D'autre méthode utile ssi n'est là aucun actionnaire de majorité ou aucun leader d'associés qui réprime des sommes dans un compte courant :
Intérêts Payés :
350000 14 % x = 49000
Intérêts déductibles : 300000 x 12,87 = 38610
3 °) les charges exceptionnelles
Les charges de décaissables exceptionnelles sont réservées dans les comptes 67. La déductibilité d'un peu d'entre ils sont limités par des capacités particulières.
Les cadeaux :
Les cadeaux accordés dans l'intérêt direct de la société ou le personnel sont déductibles. Cependant les cadeaux faits dans la conformité avec le soutien sont déductibles seulement dans les limites de 2,25 % ou 3,25 % de la figure HT fixés par la catégorie de corps et dans la limite globale de 3,25 % de la Figure d'Affaire HT. Les cadeaux aux parties politiques ou financer des campagnes électorales ne sont pas déductibles.
Les amendes de plats mais aussi ceux de couverture depuis 1989 ne sont pas déductibles à l'exception des amendes de couverture dans l'abonnement de sécurité et des bien-êtres.
4 °) la participation des employés
La participation des employés dans la conformité avec l'exercice n-1 est déductible pendant l'exercice N et la participation de l'exercice N doit être rétablie dans le bénéfice de comptabilité.
Demande :
L'alpha de société avec un capital de 50000 € complètement libérés a un 2700 000-€ CA et est soumis à l'impôt de société. Elle utilise 4 employés.
Elle a pendant l'exercice N enregistré :
Loyer du garage : 1800 €
Abonnement d'assurance-vie sur le chef du PCA (Président de CA) pour l'avantage de la société : 3000 €
Taux d'affaires : 1250 €
Impôt sur les véhicules de tourisme : 2350 €
Signes payés dans 3 membres de CA : 2300 €
Compte courant Associé : laissez-nous être laissé dans le compte courant : 90000 €
Taux d'intérêt : 6,5 %
TMPV : 6,20 %
Don dans les travaux reconnus de service public : 9200 €
Les participations des employés dans conformité avec l'exercice N : 2000 €
Excellent pour dernier paiement de la TVA : 150 €
Passez aux régularisations nécessaires pour le bénéfice fiscal :
Solution :
Loyer de garage : sur 1800 déductible parce que c'est les dépenses de gestion normale
Abonnement d'assurance-vie pour le PCA : 3000 € à être rétablis. Cette prime est déductible à la fin de contrat ou pendant la réalisation du risque.
Le taux d'affaires est déductible.
L'impôt sur les véhicules de tourisme : non déductible rétablir. Cet impôt est déductible seulement pour des sociétés non soumises à l'EST.
Signes : la partie déductible est 1380 € qui sont 460 x 3 membres de CA. Pas partie déductible : 2300 - 1380 = 920 €
Les intérêts des comptes courants associés : 90000 x 6,5 = 5850
Intérêts déductibles : 50000 1,5 % x x 6,20 = 4650 €
Pour monter rétablissez : 5850 - 4650 = 1200 €
Don dans travaux limités à 3,25 %
Partie déductible : 2700000 3,25 ‰ x = 8775 €
Pour monter rétablissez : 9200 - 8775 = 425 €
La participation des employés 2000 € à être rétablis dans la conformité avec l'exercice N et être déduit dans la conformité avec l'exercice N+1.
Excellent pour paiement : il est un excellent d'ainsi pas la couverture déductible.
D °) le traitement de charges pas décaissables
1 °) les amortissements (cf. le chapitre 9 sur les amortissements)
Remarque : les amortissements des véhicules de tourisme sont limités à une 18300-€ base fiscale pour des véhicules mis au trafic après le 1 novembre 1996 et 15245 € pour des véhicules mis au trafic entre le 1 novembre 1993 et le 31 octobre 1996.
2 °) dispositions
A °) Classification de dispositions
Nous distinguons 3 catégories de dispositions :
Dispositions pour dépréciation (cf. le chapitre 10)
Dispositions pour risque et échange
Les dispositions réglées dirigées par textes fiscaux particuliers.
Ils ne correspondent pas à l'objet normal d'une réserve ils sont des dispositions pour l'augmentation des prix, des dispositions pour des investissements et des amortissements dérogatoires …
B °) Condition de déductibilité
Être des dispositions déductibles doit être soumis aux conditions suivantes :
La réserve doit être destinée pour faire face à une perte ou une charge déductible
La perte ou la charge doivent être brusquement clarifiés quant à sa nature ou sa quantité
La perte ou la charge doivent être probables
La perte ou la charge doivent résulter de l'actualité dans la barrière de l'exercice
La perte ou la charge de provisionnée doivent être normalement déductibles
Les dispositions doivent être réservées et sembler sur l'image de dispositions être jointes à la déclaration des résultats.
Les dispositions doivent être reprises et remettre dans les résultats :
Quand la perte ou la charge se réalisent efficacement
Quand on considère des dispositions comme devenu sans fond
Quand ils sont détournés de leur objet
C °) Évaluation des dispositions principales (cf. le chapitre 10)
D °) Traitement fiscal de dispositions
Les subventions dans sont en règle générale déductibles, mais ne sont pas déductibles :
Des dispositions pour la dépréciation du client de revendications si le calcul est fixé ou si la réserve est couverte selon une assurance.
Des dispositions pour la dépréciation des titres de participation et assimilé qui est comparable au moins été valant à long terme.
Dispositions pour pension
Dispositions pour assureur propre
Perte de dispositions sur échange
Dispositions pour amendes et amendes
Dispositions pour pas impôts déductibles
Dispositions pour redondance
Dispositions pour renouvellement des immobilisations.
La Section 2 : produits
Tous les produits réservés pendant l'exercice et contenu dans le compte de résultats représentent des produits généralement imposables.
Cependant certains d'entre eux subissent un retraitement fiscal selon des règles particulières et ceux qui ne sont pas imposables sont déduit du bénéfice de comptabilité pour déterminer le bénéfice fiscal.
Dans °) Classification de produits
Nous distinguons 3 catégories de produits :
Les produits d'exploitation
Les produits financiers
Les produits exceptionnels
Cf. réprimande sur la détermination du résultat de comptabilité
B °) Traitement fiscal de produits
1 °) les Produits alimentaires d'exploitation
Ils sont réservés dans les comptes 70 et 75 et 781. Ces produits sont imposables dans la conformité avec l'exercice pendant lequel est né la revendication acquise. Le traitement fiscal des produits d'exploitation est le suivant :
Ventes : ils sont imposables pour la quantité du prix de vente HT sous-estimés par des réductions commerciales.
La production immobilisée : elle est imposable dans la conformité avec l'exercice N
Les subventions d'exploitation : imposable dans conformité avec l'exercice N
Redevance sur brevets d'invention, licences d'exploitation enregistrées sur l'actif de l'équilibre. Sont imposable seulement pour la quantité nette de la concession. Vraiment cette quantité doit être déduite du bénéfice fiscal parce qu'il obéit au régime de l'excédent à long terme.
Rétablissement de dispositions pour dépréciation d'autre que les éléments d'actif : imposable dans conformité avec l'exercice N.
Repris sur réserve pour pension supplémentaire. Ils doivent être déduits du bénéfice imposable
2 °) les produits financiers
Ils sont réservés dans les comptes 76 et 786, ils sont en règle générale imposables :
Les dividendes de filiales quand la société opte pour le régime spécial de sociétés parentales et des filiales ses intérêts doivent être déduits du bénéfice imposable. Sauf la part de dépenses et charges évaluées (dividendes+avoir fiscal+crédit d'impôt) x 5 %. Quand la société n'opte pas pour le régime de sociétés parentales et des filiales ses dividendes sont imposables.
Dividendes des autres sociétés : ces dividendes sont imposables, cependant la société déduira de la société imposent 2/3 du crédit d'impôt et le crédit d'impôt.
Les produits des titres à revenu fixé : ils sont imposables sur l'exercice pendant lequel ils ont couru.
Produit des revendications : ils sont imposables sur l'exercice pendant lequel ils ont couru.
Gain d'échange latent : ils doivent être rétablis dans le bénéfice imposable.
Repris sur réserve pour dépréciation des titres de participation : ces produits doivent être déduits du bénéfice imposable parce qu'ils suivent le régime de l'excédent à long terme.
Repris sur réserve pour dépréciation des autres titres : ils sont imposables pendant l'exercice
Repris sur réserve de perte sur échange : ils doivent être déduits du bénéfice imposable.
3 °) les produits exceptionnels
Ils sont enregistrés dans les comptes 77 et 787
Part des subventions d'équipement remises dans les résultats et le financement d'une immobilisation incorrigible. Ils sont des produits imposables par des fractions égales :
Sur 10 exercices selon celui de l'octroi de la subvention
Sur la durée de l'inaliénabilité prévue au contrat
Part des subventions d'équipement rendues dans le résultat et le financement d'une immobilisation remboursable. Ils sont des produits imposables au taux de l'amortissement de l'immobilisation.
Part (obligatoire) = Amortissement x taux de la subvention
Subvention d'équilibre : ils sont des produits imposables
Recoveries de dispositions et amendes et amendes : les produits doivent être déduits du bénéfice imposable.
La Section 3 : le régime d'excédent et professionnels valants moins été
Dans °) Opérations concernées et calcul de l'été plus ou moins valant.
Le régime d'été des professionnels plus ou moins valants s'applique à l'excédent ou au moins été valant touchant aux éléments des immobilisations de l'État. Été des professionnels plus ou moins valants sont imposable dans la conformité avec l'exercice pendant lequel ils se réalisent.
Certains d'entre eux profitent d'un régime réduit ou répandu d'imposition.
Les immobilisations incluent les éléments stables (les éléments peu importants du fond d'affaire, la concession de brevet d'invention, la raison, des constructions, des meubles, le matériel etc .et des certaines valeurs transmissibles).
Le résultat des transferts des éléments d'actif est obtenu par la différence entre le prix de transfert et la valeur nette de l'immobilisation.
Si le prix de transfert est supérieur à la valeur nette, le résultat on plus vaut et si l'opposé arrive il est environ un moins été valant.
Ce résultat diffère comme ce bon est remboursable ou incorrigible.
Biens incorrigibles
Résultat = Prix de transfert - valeur d'origine
Biens remboursables
Le résultat = le Prix de transfert = VNC (la valeur nette de comptabilité est V0 - ∑ des amortissements)
B °) Qualification fiscale de l'été plus ou moins valant
Le régime d'été des professionnels plus ou moins valants repose sur la distinction entre l'été plus ou moins valant à long terme soumis à un régime réduit d'imposition et l'été plus ou moins valant avec le terme de classe.
Deux critères peuvent être tenus pour distinguer à court terme et à long terme :
La durée de détention des bons < 2 ans ou ≥ 2 ans
La nature des remboursables ou incorrigible bon
1 °) sociétés se remettant de l'impôt sur le revenu
La nature des biens A duré la détention
- 2 ans ≥ 2 ans
+ Été valant - Été valant + Été valant - Été valant
CT remboursable CT CT dans les limites du LIEUTENANT d'amortissements au-delà de CT
CT incorrigible CT LIEUTENANT DE LIEUTENANT
CT dirige le terme
Long terme de LIEUTENANT
2 °) les sociétés ont soumis à l'EST
Puisque 1e janvier1997 pour la société a soumis à l'EST l'été plus ou moins valant des transferts des immobilisations physiques et peu importantes calculées selon des règles appliquées aux sociétés se remettant de l'IR considèrent à court terme.
Seulement sont qualifié comme le long terme été valant plus ou moins compris sur :
Les transferts des valeurs de participation, les parties des actions de certain FCP en danger; des actions de sociétés du capital risquent quand ils sont tenus pendant au moins 5 ans.
Les titres de participation représentent au moins 5 % du capital d'une autre société.
Les subventions et les occasions de dispositions pour dépréciation de ces titres.
Le résultat net des transferts des licences d'exploitation de brevets d'invention.
C °) l'arrangement fiscal de l'été plus ou moins valant
À la fin de chaque année de comptabilité ayant calculé et qualifié le plus moins été valant quant à chacune des opérations concernées, l'été plus ou moins valant de la même nature doit être indemnisé pour desserrer le filet valant à court terme ou moins été en surplus net à court terme, ou l'excédent net valant été à long terme ou moindre net à long terme.
+ VNCT = ∑ + CT valant été - ∑ - CT valant été
- VNCT
+ VNLT = ∑ + LIEUTENANT valant été - ∑ - LIEUTENANT valant été
- VNLT
Excédent net à court terme
Depuis le 1 janvier 1987, le filet valant été à court terme est un produit imposable. Il est imposé au taux du droit coutumier de 33,33 %.
Le filet valant été moindre à court terme :
C'est une charge déductible du plat d'imposition.
Le filet valant été à long terme
Elle est imposable au taux réduit de 19 %, après l'imputation possible les années précédentes comprises à long terme nettes valantes été moindres.
Pour la détermination du résultat imposable au taux normal, il est recommandé de déduire la totalité du filet valant été à long terme de l'exercice dans les imprimés 2058 A du paquet fiscal.
Profiter de l'imposition aux taux réduit, les sociétés doivent mettre dans la réserve, pendant l'affectation dans le résultat, une somme égale au moins en filet valant été à long terme, la déduction faite par l'impôt soutenu au taux réduit, qui est 81 % du filet valant été à long terme. Dans le défaut, un complément pour imposer sera dû, ayant l'effet de porter l'imposition de 19 % à 33,33 %.
Prix de transfert
- VNC
PVNCT 19 % (mais alors il est nécessaire de faire une réserve (la réserve) au niveau de 81 %
Excepté : les titres de participation
Prix de vente : 15000
Prix de revient : 10000
+ Été valant = 5000 = > Impôt normal = 33,33 %
Mais si nous voulons être imposés à 19 % = > EST 19 % = > 950
Nous allons ainsi mettre 4050 € dans la réserve (qui est 81 %) autrement nous avons l'ajustement fiscal
Ainsi (5000 33,33 % x) - 950 = 716,67
Le filet valant été moindre à long terme
C'est une charge non déductible du résultat imposable au taux normal, mais cela peut être imputé sur l'excédent net à long terme desserré pendant 10 exercices qui suivent l'année de sa réalisation. En conséquence, le filet valant été moindre à long terme de l'exercice doit être en tout rétabli dans les imprimés 2058 - A.
Le chapitre 3 : le calcul et le paiement de le SONT
La Section 1 : calcul fiscal sur profits
Les sociétés ont soumis à l'EST (LA SOCIÉTÉ ANONYME, SCA, LA SOCIÉTÉ PRIVÉE sauf des options, C.S. des sociétés pour les financiers, l'EURL sur l'option) doit calculer ils même la quantité de dont l'impôt ils sont reconnaissant, renversent ensuite spontanément en plusieurs termes, sa quantité dans la trésorerie.
Dans °) les éléments de calcul
L'impôt cru global obtient en s'appliquant à la base de calcul le taux fiscal.
L'impôt cru inclut l'impôt dans le taux normal XXX, l'impôt au taux réduit, la contribution complémentaire et la contribution sociale.
Bases de taux fiscales
Impôt au taux normal 33,33 % ou Bénéfice fiscal 33,1/3
+ Impôt au taux réduit 19 % PVNLT
= Impôt sur stés à proprement parler
+ La contribution complémentaire 3 % EST à proprement parler
+ La contribution sociale 3,3 % EST à proprement parler - le 763000€
< 763000 = > aucune contribution sociale
= Matières premières SONT
B °) le taux réduit d'EST pour SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES et PETITE SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE
Dans la conformité avec les exercices ouverts comme de l'exercice 2002, des certaines SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES / LA PETITE SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE peut profiter d'un taux d'impôt réduit sur des sociétés, fixées à 15 % sur une fraction de leurs profits.
Le taux réduit d'imposition s'applique par des droits à tout à fait reconnaissant de l'EST qui cueille les conditions suivantes :
Figure d'affaire < à 7630 000€
Capital Complètement libéré
Capital tenu de manière permanente pour 75 % dans XXX par personnes physiques.
Le taux de l'EST à 15 % applique dans les limites d'un imposable 38 120-€ bénéfice par an, y compris la fraction se remettant du régime de l'excédent à long terme.
La fraction du bénéfice excédant 38120 € est soumise à l'EST au taux normal.
C °) l'imputation du crédit d'impôt
Le crédit d'impôt a pour l'objectif de tuer la taxation double des sommes distribuées (des dividendes, des réserves, des intérêts) pour des sociétés soumises à l'impôt de société et perçu par des bénéficiaires : personnes physiques ou morales.
Selon le régime du droit coutumier, le crédit d'impôt est égal à 10 % des sommes distribuées quand le bénéficiaire est une personne morale.
La société profitable doit déduire le crédit d'impôt des matières premières EST dans les limites de l'impôt dû.
En pratique, le crédit d'impôt n'est pas tenu compte dans le calcul du résultat fiscal et n'a pas ainsi subi l'EST.
En conséquence, le crédit d'impôt doit être imputé à la compétition de 2/3 de sa quantité pour un taux d'impôt = à 33,33 %
Matières premières SONT
- (Crédit d'impôt) x 2/3
= Le filet EST (2/3 = 66,66 %)
Pour les sociétés que profitent du régime de sociétés - les mères et des filiales, le taux du crédit d'impôt sont portés à 50 %
NB : 2 taux sont calculés avant l'imputation du crédit d'impôt
Paiement de la Section 2 de l'impôt et les taux
Le paiement spontané de l'impôt dû par le reconnaissant de l'EST contient, en règle générale :
Le paiement de l'impôt fixé annuel (IFA) dans un paiement simple :
Le paiement de la société impose dans 4 dépôts trimestriels avec la régularisation à la fin d'exercice.
Paiement de la contribution complémentaire de 3 % dans un paiement unique pour le dépôt et la liquidation de l'équilibre à la fin d'exercice.
Paiement des taux sociaux de 3,3 % dans 4 paiements trimestriels de dépôt et liquidation de l'équilibre à la fin d'exercice.
Dans °) l'impôt fixé annuel
Les sociétés ont soumis à l'EST doivent payer chaque année, l'impôt fixé annuel, en cas du déficit, au plus tard le 15 mars, d'est la date limite de l'exercice. La quantité de cet impôt varie selon la quantité du C.A. TTC, levé par les produits financiers.
TAUX DE TABLE
CA TTC :
Compris entre 76000 et 150000 € 750 €
150000 et 300000 € 1125 €
300000 et 750000 € 1575 €
750000 et 1500000 € 2175 €
1500000 et 7500000 € 3750 €
7500000 et 15000000 de € 15000 €
15000000 et 75000000 de € 18750 €
≥ 75000000 de € 30000 €
L'impôt fixé annuel est attribuable sur les dépôts ou les ventes de le SONT payées jusqu'au 31 décembre de la 2ème année selon celui de son payability, mais elle ne peut pas être imputée sur les taux.
Au-delà de cette période, si l'imputation est impossible en l'absence d'un impôt de société, l'impôt est définitivement acquis dans l'État.
B °) les dépôts sur l'impôt
1 °) le Dépôt sur l'EST
4 dépôts doivent être payés et sont dus respectivement le 20 février N, le 20 mai N, le 20 août N et le 20 novembre N. Les dernières limites de paiement de ces dépôts sont respectivement fixées le 15 mars N, dans le 15 juin N, dans le 15 septembre N et dans le 15 décembre N.
L'inspecteur fiscal lève la quantité des dépôts de 10 % au-delà de la dernière limite de paiement.
Dans la pratique, le bénéfice fiscal n-1 n'est pas XXXX du paiement du 1e dépôt. Ce dépôt est calculé ainsi temporairement sur la base du bénéfice du front dernier exercent n-2.
Nous passons ainsi à une régularisation pendant le paiement du 2ème dépôt.
Le taux d'est 33,33 %; les taux des dépôts sont 8,1/3 ou 8,33 % (càd 33,33 % ÷ 4)
Donc le 1e dépôt égale à 8,33 % du bénéfice n-2 (le bénéfice fiscal)
Le 2ème dépôt égal [2 8,33 % x x profite n-1] - le 1e dépôt
( Régularisation = > paiement du 2ème dépôt)
3ème et 4ème dépôts = 8,33 % x le bénéfice n-1
01/01 / N 1e dépôt (sur le bénéfice n-2) 30 / 03 / N publication du bénéfice n-1 31 / 03 / N+1
20/02 / N 31 / 12 / N une Date d'ordre des comptes (publication)
Comptable ► Date limite de l'exercice Exercice
On ne connaît pas le bénéfice de N 20 / 02 / N
On ne ou pas connaît le bénéfice de n-1 ce sera publié le 30 mars N
Le seul bénéfice pour calculer le 1e dépôt = n-2
20/05 = > le 2ème dépôt = > nous savons le bénéfice n-1. Ainsi pour arranger, nous le multiplions de 2, parce que le 1e dépôt a été "falsifié".
Demande :
Le bénéfice de la société l'ABC dans la conformité avec l'exercice n-1 est 364180 € et a déclaré le 31 mars N.
Déterminez la quantité des dépôts différents payés dans la conformité avec l'exercice N, sachant que le bénéfice n-2 est 256120 €.
Le bénéfice N - 1 = 364180 € (a déclaré 31 / 03 / N)
Bénéfice N - 2 = 256120 €
1e dépôt de l'exercice N (20.02. N nous ne savons pas toujours le bénéfice de n-1 = > le bénéfice de référence = n-2)
= Bénéfice (n-2) x 8,1/3
= 256120 8,33 % x
= 21343
Le 2ème dépôt (il sert de la régularisation du 1e dépôt, en même temps)
= Bénéfice (n-1) x 16,2/3 - 1e dépôt
= 364180 16,66 % x - 21343
= 39359
3ème et 4ème dépôts
= Bénéfice (n-1) x 8,1/3
= 364180 8,33 % x
= 30348
Remarque : depuis le 1 janvier 1999, pour le calcul de l'EST, le bénéfice imposable et la quantité de chaque dépôt est arrondie en euro le plus proche.
2 °) le dépôt de la contribution complémentaire
Le dépôt est égal à 3 % de la quantité de l'EST à proprement parler de l'exercice précédent. Le dépôt unique est payé dans la date du 4ème dépôt de l'EST (le 20 novembre).
3 °) les dépôts de la contribution sociale
4 premiers versements sont payés à la date fixée et décidés en ce qui concerne le résultat de l'exercice précédent. La quantité des dépôts est égale à 3,3 % de l'EST à proprement parler de l'exercice précédent, diminué dans un 763 000-€ abattement.
Chaque dépôt est égal à 0,825 % de l'impôt à proprement parler.
4 dépôts sont payés dans les mêmes dates que ceux prévus pour les dépôts de le SONT.
C °) la Liquidation et la régularisation annuelle de le SONT et les taux
L'EST et les taux de l'exercice N sont liquidés en dernier 15 du mois selon la dernière limite de remise de la déclaration, fixés légalement le 31 mars N+1 pour les exercices financiers passés le 31 décembre N, qui est au dernier le 15 avril N+1.
Dans la fin d'exercice financier N, nous déterminons le bénéfice imposable et la transmission EST.
Alors, nous comparons tous les dépôts A1 avec A4 d'un montant de l'impôt dû.
Si l'impôt dû est > pour la somme des dépôts, l'équilibre doit être installé avant le 15 avril N.
Si l'impôt dû est < pour la somme des dépôts, l'État doit de l'argent à la société. Cet excès peut être réglé à la société, ou imputé sur les dépôts pour venir.
Paie de l'EST Arrange Contribution Sociale Arrangent de la contribution de 3 %
Ê ê ê
EST N - 4 Contribution de dépôts N - 4 Contribution de dépôts N - dépôt unique
Demande :
31.03. N, le bénéfice fiscal de l'ABC sté s'élève à 450000 €. Calculez la quantité de l'EST. Passez à la liquidation de l'EST.
EST = le bénéfice fiscal x 33,33 %
= 450000 33,33 % x
= 150000 €
Le Somme des dépôts :
21343 + 39359 + 30348 + 30348 + = 121398
Liquidation :
150000 - 121398 = 28602 (pour renverser dans la trésorerie auparavant 15.04. N)
Idem pour la contribution principale
Mais dans ce cas, la société d'ABC lui paye, parce que les dépôts sont < pour le 763 000-€ abattement.
Pour la contribution de 3 % = > le même processus
3 % sur le bénéfice n-1 (364180) (alors 3 % sur 450000) alors régularisation.
Chapitre I : la comptabilité et son droit
Chapitre I : la comptabilité et son droit
Section I : définition de la comptabilité
La Section 2 : le rôle de la comptabilité
Dans °) instrument de Comptabilité d'information financière
B °) Comptabilité : outil de gestion
La Section 3 : le comptable juste
Dans °) Évolution du comptable juste
B °) les sources du comptable juste
1 °) les traités internationaux
2 °) les lois
3 °) décrets
4 °) les recommandations nationales et internationales
5 °) la jurisprudence et la doctrine
La Section 4 : principes de comptabilité
Chapitre II Analyse et saisi avec des flots
Section I Concept de flot
Dans °) Définition
B °) Description de flots
La Section 2 : la saisie de flots
Chapitre III : analyse de l'équilibre
La Section 1 : présentation de l'équilibre
Dans °) Exemples et définitions
B °) l'analyse des passifs
1 °) l'interne passif
2 °) l'externe passif
C °) Analyse de l'actif de l'équilibre
1 °) les immobilisations
2 °) les actifs courants
La Section 2 : équilibrez-vous et la situation nette
La Section 3 : joint de bilans
Dans °) Exemple et fonctionnement de compte
1 °) Exemple
2 °) Terminologie
B °) Présentation des comptes
1 °) le Compte avec la colonne s'est marié avec la paie
2 °) Compte avec colonne séparée
C °) Fonctionnement de bilans
1 °) les comptes d'actif d'équilibre
2 °) les comptes de passives
3 °) les Règles de classification de bilans
D °) les Principes de la partie double
Le chapitre 4 : analyse du compte de résultats
La Section 1 : présentation du compte de résultats
Dans °) Définition
B °) Structure du compte de résultats
C °) Fonctionnement des comptes de gestion
D °) Demande
La Section 2 : le principe de l'inventaire occasionnel
Le chapitre 5 : l'organisation de comptabilité
La Section 1 : le journal
La Section 2 : le grand livre
La Section 3 : l'équilibre
Dans °) Majorités
B °) Utilité de l'équilibre
1 °) l'instrument d'équilibre de contrôle
2 °) l'équilibre : instrument d'analyse
La Section 4:Etude de cas
Le chapitre 6 : les opérations de vente d'achat
La Section 1 : la facture
Dans °) Définition
B °) les éléments de la facture
La Section 2 : saisie des opérations communes
Dans °) le Traitement de comptabilité d'une facture "de DOIT"
B °) la Structure d'une facture "de DOIT" et le mode de calcul
La Section 3 : réductions
Dans °) Définition
1 °) les réductions commerciales
2 °) les réductions financières
B °) l'Envoi par la poste de la facture "de DOIT"
1 °) les Réductions ont concerné la facture "de DOIT"
A °) les réductions commerciales
B °) les réductions financières
2 °) Réductions sauf facture
A °) Réductions commerciales
B °) Réductions financières
La Section 4 : le retour des marchandises
Le chapitre 7 : les règlements
La Section 1 : les modalités de règlement
Dans °) Règlements dans argent comptant
B °) Règlement à crédit
La Section 2 : règlement par lettre de change
Dans °) Définition
1 - la lettre de change
2 - le billet à ordre
C °) Création de la lettre de change
La Section 3 : gestion de pochette des lettres de change
Dans °) effets remis dans la collection
B °) l'endossement de l'effet dans l'ordre d'un tiers
C °) la remise de la facture pour remise
La Section 4 : les difficultés de couverture des lettres de change
Dans °) Renouvellement de lettre de change
B °) l'effet bénévole
