INTRODUCTION
Comptabilité Générale
La comptabilité générale a pour objectifs :
La description du patrimoine à un moment donné (bilan).
Expliquer l’enrichissement ou l’appauvrissement de l’entreprise (compte de résultat).
La description du patrimoine se fera par l’intermédiaire du bilan et l’enrichissement ou l’appauvrissement se fera par l’intermédiaire du compte de résultat.
Le Bilan : il se présente sous la forme d’un tableau en deux parties :
ACTIF PASSIF
Emplois : utilisation des fonds Ressources : origine des fonds
Ressources : . Interne : apports des associés (capitaux).
. Externe : dettes.
Exemple : deux associés apportent 50 000 € de leurs fonds personnels et les déposent à leur banque.
1ère opération :
ACTIF PASSIF
Banque 50 000 Capital 50 000
Total 50 000 Total 50 000
2ème opération : ils achètent des stocks de marchandises pour 15 000 €, le règlement se fera dans trois mois.
ACTIF PASSIF
Banque 50 000 Capital 50 000
Marchandises 15 000 Dette fournisseur 15 000
Total 65 000 Total 65 000
3ème opération : ils prélèvent pour 5 000 € de stock de marchandises, les revendent et perçoivent en contre partie un chèque de 15 000 €.
ACTIF PASSIF
Banque 65 000 Capital 50 000
Marchandises 10 000 Dette fournisseur 15 000
Bénéfice 10 000
Total 75 000 Total 75 000
Présentation matérielle du Bilan :
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
- Immobilisation Incorporelle - Capital
- Immobilisation Corporelle - Résultat
- Immobilisation Financière - Réserve
. Actifs Circulants : . Dettes :
- Stock - Emprunt
- Créance - Dette fournisseur
- Disponibilité - Dette financière et sociale
A / Actifs Immobilisés
L'actif immobilisé comprend l'ensemble des biens destinés à rester de façon durable dans l'entreprise. On distingue les immobilisations incorporelles (brevets, logiciels, licences…) et les immobilisations financières (actions et obligations).
B / Actifs Circulants
L'actif circulant comprend le stock, les créances et les disponibilités (banque et caisse).
C / Capitaux Propres
Ils regroupent les apports des associés, le bénéfice ou la perte de l'entreprise. Les réservent constituent une partie du résultat mie de côté.
D / Dettes
Les dettes comprennent les emprunts réalisés auprès des établissements de crédits ou après d'un tiers. On trouvera également les dettes fournisseurs, fiscales et sociales.
Exercice
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Capital 50 000
. Actifs Circulants : . Dettes :
Banque 41 800
Caisse 8 200
Total 50 000 Total 50 000
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Droit au bail 30 000 Capital 89 000
Mobilier 23 800
. Actifs Circulants : . Dettes :
Stock 32 400
Caisse 2 800
Total 89 000 Total 89 000
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Fond de commerce 55 000 Capital 103 000
Local commercial 15 600
. Actifs Circulants : . Dettes :
Stock 33 500 Emprunt 12 000
Banque 10 900
Total 115 000 Total 115 000
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Construction 75 000 Capital 103 500
Matériel 30 000
Mobilier 20 000
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 500 Dette Paul 50 000
Créance client 7 000 Dette fournisseur 8 000
Stock 12 000
Banque 17 000
Total 161 500 Total 161 500
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Installation 25 000 Capital 50 000
Matériel 15 000
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 400 Dette Etat 5 000
Créance client 18 000 Dette fournisseur 13 200
Stock 23 000 Dette Jean 19 000
Banque 5 800
Total 87 200 Total 87 200
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Mobilier 4 000 Capital 70 000
Matériel 53 000 Bénéfice 4 500
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 7 000 Dette bancaire 16 000
Créance client 5 000 Dette fournisseur 4 100
Stock 13 600
Prêt à Gérard 12 000
Total 94 600 Total 94 600
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Mobilier 30 800 Capital 50 000
Bénéfice 6 100
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 2 300 Dette Martin 30 000
Créance client 20 600 Dette fournisseur 12 600
Stock 35 800
Banque 9 200
Total 98 700 Total 98 700
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Matériel 140 000 Capital 160 000
Brevet 30 000 Bénéfice 39 000
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 5 000 Dette bancaire 70 000
Créance client 70 000 Dette fournisseur 136 000
Stock 130 000
Banque 30 000
Total 405 000 Total 405 000
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Matériel 30 000 Capital 40 000
Perte 44 000
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 3 000 Dette Raoul 20 000
Créance client 18 000 Dette fournisseur 75 000
Stock 40 000
Total 91 000 Total 91 000
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Matériel 32 540
Perte 2 440
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 1 840 Dette Etat 7 310
Créance client 4 530 Dette fournisseur 33 540
Stock 21 620 Dette bancaire 22 120
Total 60 530 Total 60 530
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Construction 33 200 Capital 220 000
Matériel 108 700
Mobilier 28 560
2 730
. Actifs Circulants : . Dettes :
Stock 45 820 Dette fournisseur 15 440
Créance 19 550 Dette bancaire 3 710
Caisse 590
Total 239 150 Total 239 150
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Terrain 115 000 Capital 400 000
Construction 311 500 Bénéfice 7 540
Matériel 18 250
. Actifs Circulants : . Dettes :
Stock 12 620 Dette fournisseur 9 640
Créance 8 740 Dette bancaire 58 000
Caisse 1 440
Banque 7 630
Total 475 180 Total 475 180
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Matériel 35 400 Capital 73 128
. Actifs Circulants : . Dettes :
Stock 22 820 Dette fournisseur 3 630
Créance 2 542
Caisse 634
Banque 15 362
Total 76 758 Total 76 758
CHAPITRE I
Les Flux et l’Entreprise
I / Notion de flux
Un flux est un mouvement :
La comptabilité générale consiste en l’étude et l’enregistrement des flux financiers de l’entreprise.
II / Flux à la création de l’entreprise
Application :
Mr DUBOIS créé une entreprise d’expertise maritime.
Le 1er septembre il apporte en banque 12000 € qu’il dépose en banque.
Le 6 septembre : achat d’un véhicule de 8484,8 €, le règlement se fait par chèque.
Le 7 septembre : achat de mobiliers de 434,5 €, l’achat se fait à crédit au fournisseur TUBO.
Le 8 septembre : achat de photocopieur de 663,3 €, le règlement de 163,3 € se fait en chèque, le reste s’effectuera dans 3 mois au fournisseur SBM.
Le 9 septembre : retrait à la banque de 1000 € pour alimenter la caisse.
Le 10 septembre : achat par caisse d’un appareil de photo 153 €.
Le 11 septembre : achat d’un ordinateur de 485 € et d’un meuble de 127 € par chèque.
Etablir le bilan de Mr DUBOIS à la création de l’entreprise.
ACTIF PASSIF
. Actifs Immobilisés : . Capitaux Propres :
Mobilier 434,5 Capital 12 000,0
Véhicule 8 484,8
Photocopieur 663,3
Appareil photo 153,0
Ordinateur 485,0
Meuble 127,0
. Actifs Circulants : . Dettes :
Caisse 847,0 Dette Tubo 434,5
Banque 1 739,9 Dette SBM 500,0
Total 12 934,5 Total 12 934,5
III / Le Journal
Le Journal est un document comptable obligatoire pour l'entreprise qui enregistre l'ensemble des opérations chronologiquement. Il existe plusieurs journaux :
Le Journal des achats.
Le Journal banque.
Le Journal des ventes.
Le Journal caisse.
Le Journal OD (Opérations Diverses).
Présentation papier du Journal
N° COMPTE DATE DEBIT CREDIT
Emploi *
Ressource *
Libellé
Application :
N° CPT 01-sept Débit Crédit
512 Banque 12 000,0
101 Capital 12 000,0
Apport Initial
06-sept
2182 Véhicule 8 484,8
512 Banque 8 484,8
07-sept
2184 Mobilier 434,5
401 Fournisseur 434,5
08-sept
2183 Photocopieur 663,3
512 Banque 163,3
401 Fournisseur 500,0
09-sept
530 Caisse 1 000,0
512 Banque 1 000,0
10-sept
215 Appareil photo 153,0
530 Caisse 153,0
11-sept
2183 Ordinateur 485,0
2184 Mobilier 127,0
512 Banque 612,0
IV / Le Grand Livre
Le Grand Livre est élaboré à partir du journal, il permet le suivi d'un compte. Présentation en T :
Banque Capital Dette TUBO Dette SBM
12 000,00 8 484,80 12 000,00 434,5 500
163,3
1 000,00
485
127
Caisse Appareil photo Mobilier Photocopieur
1 000,00 153 153 434,5 663,3
127
Ordinateur Véhicule
485 8 484,80
V / La Balance
C'est un instrument de contrôle périodique qui recense l'ensemble des comptes utilisés par l'entreprise en faisant apparaître pour chacun d'eux le total des crédits et le solde. Comme le bilan, la balance doit être équilibrée.
N° CPT Intitulé Débit Crédit Solde débit Solde crédit
101 215 2182 2183 2183 2184 401 401 512 530 Capital Photo Véhicule Photocopieuse Ordinateur Mobilier Fourn.TUBO Fourn.SBM Banque Caisse 153,0 8 484,8 663,3 485 561,5 12 000,0 1 000,0 12 000,0 434,5 500,0 10 260,1 153,0 153,0 8 484,8 663,3 485 561,5 1 739,9 847,0 12 000,0 434,5 500,0
VI / Flux d’Exploitation
Flux d’investissement et de financement : lorsque l’entreprise exerce son activité, elle peut encore réaliser des opérations d’investissement et de financement (achat d’un nouveau matériel, augmentation de capital, recours à un emprunt…).
Flux d’exploitation : lors de l’exercice de son activité, l’entreprise est en rapport avec les autres agents économiques.
VII / Notion de Compte de Gestion
Les comptes de charge et de produit sont des comptes de gestion. Le Grand Livre d’une entreprise est donc constitué de compte de bilan et de gestion.
Compte de Charge : Mr Deli achète des marchandises par banque de 350 €.
607 512 Achat de marchandise Banque 350 350
Compte de Produits : Mr Déli revend ses marchandises 600 €, qu’il reçoit en banque.
512 707 Banque Vente de marchandise 600 600
CHAPITRE II
La TVA
La TVA est un impôt général qui touche la plupart des services ou des produits manufacturés. Elle a été créée en France en 1953, c’est un impôt indirect qui représente 45% des recettes fiscales de l’Etat. Il existe trois taux de TVA :
1. Le taux normal de 19,6 % regroupe l'ensemble des biens et des services : biens de consommation courants.
2. Le taux réduit de 5,5 % concerne les produits alimentaires : les produits alimentaire de base, transport, spectacle.
3. Le taux super réduit de 2,1 % concerne les médicaments remboursés par la sécurité sociale.
Mécanisme de la TVA
Laiterie Fromagerie Grossiste Détaillant Epicier VA 30 30 20 10 10 TVA 1,65 1,65 1,10 0,55 0,55 Collecte 1,65 3,30 4,40 4,95 5,50 Déduit 1,65 3,30 4,40 4,95 TVA à reverser 1,65 1,65 1,10 0,55 0,55
VA TVA Collecte Déduit TVA à reverser
Laiterie Fromagerie Grossiste Détaillant Epicier 75 7 13 4 7 14,700 1,372 2,548 0,784 1,372 14,700 16,070 18,620 19,404 20,776 14,700 16,070 18,620 19,404 14,700 1,372 2,548 0,784 1,372
Application :
L’entreprise achète un matériel informatique et une imprimante pour 1 200 € HT. La TVA est a 19,6 % et elle revend ensuite ce produit 1 600 € TTC.
Présenter la facture d’achat et de vente en faisant apparaître le montant HT, La TVA et le montant TTC.
Calculer la TVA à reverser.
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1.
Montant HT 1 200
TVA 19,6 % 235,2
Montant TTC 1435,2
Montant HT 1286,4
TVA 19,6% 313,6
Montant TTC 1 600
PVTTC = PVHT * (1 + TVA)
PVHT = PVTTC / (1 + TVA)
2.
La TVA à reverser = 313, 6 - 235,20
= 78,4
CHAPITRE III
Les Achats et les Ventes
L’entreprise est amenée à produire toute sorte de documents lors de son activité (devis, bons de commande, bons de livraison, factures…). Parmis tous ces documents, seul la facture est un document obligatoire. Elle est soumise à un formalisme rigoureux et important à connaître.
La facture doit entre autre comporter le nom des partis et leurs adresses, la forme juridique et la forme capitale sociale du vendeur, le numéro d’enregistrement au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) pour le vendeur, le numéro de TVA intracommunautaire (pour les pays faisant partie de l’Europe). Elle doit faire apparaître également le montant HT, la quantité, le prix unitaire, taux TVA et le montant TTC.
Une facture est établie au moins en deux exemplaires, l’original étant pour le client et le double conservé par le fournisseur pour l’enregistrement de sa vente. Le délai de conservation des factures est de 10 ans en matière commerciale et 6 ans en matière fiscale.
Présentation de la facture
Montant brute (Quantité * Prix unitaire)
- Réductions commerciales (Rabais, remises, ristourne)
Net commercial
- Réduction financière (Escompte)
Net financier
+ Frais accessoire (Transport, mise en service)
Net HT
+ TVA
Net à payer TTC
Réductions Commerciales :
Rabais : c’est une réduction du prix de vente qui tient compte d’un défaut de qualité ou d’un problème de livraison.
Remise : c’est une réduction du prix de vente qui tient compte de la quantité commandée ou de la qualité de l’acheteur.
Ristourne : elle est accordée à la fin d’une période, elle se calcule sur le montant global des achats effectués par le client.
Réduction Financière :
Escompte : il est accordé pour un règlement au comptant ou un règlement anticipé.
Application :
1. Une entreprise achète 25 imprimantes 150 € HT / pièce. Elle obtient 5 % de remises, 3 % de rabais, et 2 % d’escompte.
Déterminer le net à payer.
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150 * 25
- 5 * (150 * 25) / 100 Remises 5 %
3562,5
- 3 * (3562,5) / 100 Rabais 3 %
3455,62 Net commercial
- (2 * 3455,62) / 100 Escompte 2 %
3386,5125 Net financier
+ (19,6 * 3386,51) /100 TVA 19,6 %
4050,27 € Net à payer
2. 8 écrans 273 HT / pièces. Remise 3 %, escompte 4 %.
Net à payer ?
™˜—–™˜—–™˜—–
8 * 273
- 3 * (2184) / 100 Remise 3 %
2118,48
- (4 * 2118,28) / 100 Escompte 4 %
2033,72
+ (19,6 * 2033,72) / 100 TVA 19,6 %
2432,35 €
3. Le net à payer fait 2163,94. Il y a un rabais de 5%, une remise de 3%, une escompte 1% et la TVA 19,6%.
Montant brut ?
™˜—–™˜—–™˜—–
1587,22 Montant Brut
/ 5 % 83,53 Rabais
1670,75 Net commercial 1
/ 3 % 51,67 Remise
1722,42 Net commercial 2
/ 1 % 17,39 Escompte
1739,81 Net financier
/ 19,6 % 424,13 TVA 19,6%
2163,94
CHAPITRE IV
Calculs Commerciaux
I / Définition
La marge brute ou marge commerciale est le prix de vente moins le prix d'achat hors taxes.
Le coefficient multiplicateur permet de passer du prix d'achat hors taxes au prix de vente TTC.
ou
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Application :
Prix d'achat 150 € HT, Taux de marque 33 %.
Déterminer le coefficient multiplicateur, le prix de vente TTC et le taux normal pour la TVA ?
PVTTC : prix d'achat * 1,785 = 267,76
Un commerçant a un prix d'achat TTC de 478,40 € au taux de TVA normal. Il souhaite réaliser une marge brute de 200 €.
Quels sont le PVTTC et le coefficient multiplicateur ?
MB = PVHT - PAHT
200 = PVHT - 400
PVHT = 600
PVTTC = 600 * 1,196 = 717,60
Un commerçant achète des pots 10 € HT, qui les revend 25 € HT et la TVA est de 5,5 %. En début de semaine, il a un stock de 35 pots, il en reçoit 450, il a réalisé un chiffre d'affaires de 12 132,50 TTC.
Déterminer le taux de marge brute unitaire (taux de marge et taux de marque), la marge hebdomadaire et le coefficient multiplicateur ?
Taux de marge brute = PVHT - PAHT
15 = 25 - 10
Le taux de TVA est le taux normal, remplir le tableau suivant :
Prix d'achat HT 575
Prix d'achat TTC 687,7
Coefficient multiplicateur 2,718 3
PVHT 1 306,82
PVTTC 1 562, 954 1375
Marge brute 2 715,05
Taux de marge 101%
Taux de marque 56%
CHAPITRE V
Les Charges de Personnel
Introduction
L’entreprise, pour fonctionner, dispose de moyens matériels (bâtiments, machines) et de moyens humains (le personnel de l’entreprise). Ce personnel s’est engagé dans un contrat de travail a exercé une certaine activité sous la subordination d’un employeur et moyennant une rémunération. Cette rémunération constitue la majeure partie des charges de personnel, mais à cela l’employeur ajoutera les cotisations patronales.
I / Le Salaire
Le salaire peut être composé de divers éléments qui additionnés forment le salaire brut. L’employé ne touchera pas la totalité du salaire brut, certaines retenues seront effectuées sur ce salaire. Elles constituent les cotisations salariales
A / Les Différents Elements du Salaire Brut
1 / La Partie Principale
La partie principale peut être calculé de deux manières :
Les heures effectuées au-delà des 35 heures constituent " les heures supplémentaires ":
De 36 à 39 : ce sont des heures bonifiés.
De 40 à 43 : Rémunération à 125 %.
A partir de 43 : Rémunération à 15O %.
Application :
Un salarié est payé 1 800 € de salaire de base.
Semaine 1 : 37 heures.
Semaine 2 : 44 heures.
Semaine 3 : 46 heures.
Semaine 4 : 39 heures.
Semaine 5 : 12 heures.
Déterminer le nombre d'heures bonifiées, le nombre d'heures rémunérées à 125 % et 150 % ?
Calculer le salaire brut.
Repos complémentaire.
™˜—–™˜—–™˜—–
a)
Heures Effectuées Heures Normales Heures Bonifiées Heures à 125 % Heures à 150 %
Semaine 1 37 35 2
Semaine 2 44 35 4 4 1
Semaine 3 46 35 4 4 3
Semaine 4 39 35 4
Total 14 8 4
b)
c)
Repos compensatoire = 14 * 25 % = 3 h 30
2 / La Partie Accessoire
On distingue trois éléments :
Avantages en nature (véhicule, logement…).
Primes (rendement, assiduité, salissure…).
Indemnités sont destinées à compenser une dépense réaliser par la salarié dans le cadre de sa fonction (indemnité kilométrique, hôtel…).
B / Les Retenus sur Salaire
Elles sont dues à diverses caisses :
URSSAF : Union pour le Recouvrement pour la Sécurité Sociale et des Allocations Familiales.
ASSEDIC : Association pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce.
Caisses de Retraites :
Ø ARRCO
Ø AGIRC
D’autres retenues peuvent être effectuées (les avances et acomptes), ou les saisie-arrêt sur salaire.
CHAPITRE VI
Les Amortissements
I / Définition
L'amortissement constate une dépréciation (perte de valeur) certaine et irréversible de la valeur d'immobilisation (biens destinés à rester de façon durable dans l'entreprise).
II / Terminologie
VO = Valeur d'Origine = Prix d'Achat HT + Frais Accessoire
n = durée d'amortissement
VNC = Valeur Nette Comptable = Valeur Début Période - Annuité d'Amortissement
III / Les Modes d'Amortissements
A / L'Amortissement Linéaire
C'est un système de droit commun qui s'applique à tous les biens neufs et les biens d'occasion. La date de référence est la date de mise en service du bien.
Application :
Achat d'un matériel informatique mis en service le 01/01/N. 50 000 € HT amortissable sur 4 ans.
Plan d'amortissement :
Année VO Amortissement VNC
N N+1 N+2 N+3 50 000 50 000 50 000 50 000 12 500 12 500 12 500 12 500 37 500 25 000 12 500 0
Taux = 100 / 4 = 25 %
Amortissement = V0 * 25 %
Achat d'un matériel informatique mis en service le 15/04/N. 75 000 € HT amortissable sur 5 ans.
Plan d'amortissement :
Année VO Amortissement VNC
N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 75 000 75 000 75 000 75 000 75 000 75 000 10 625 15 000 15 000 15 000 15 000 4 375 64 375 49 375 34 375 19 375 4 375 0
S = 75 000
Taux = 100 / 5 = 20 %
Une année = 360 jours
Nombre de jour restant dans l'année N : 255 donc il faut recalculer en fonction du nombre de jour restant l'amortissement.
Amortissement = 75000 x 20 % x 255 / 360 = 10 625
Nombre de jour utilisé pour l'année N + 5 = 105
Amortissement = 75000 x 20% x 105 / 360 = 4 375
B / L'Amortissement Dégressif
1 / Coefficient
Si l'amortissement va de :
3 ou 4 ans : coefficient = 1,25
5 ou 6 ans : coefficient = 1,75
6 ans : coefficient = 2,25
Date de référence : 1er jour du mois d'achat
Application :
75 000 € HT d'achat et mise en service 15/04/N. Amortissement sur 5 ans.
Années Taux L Taux D Valeur Début Période Amortissement Valeur Fin Période
N N+1 N+2 N+3 N+4 100/5 = 20 % 100/4 = 25 % 100/3 = 33,3 % 100/2 = 50 % 100 % 35 % 35 % 35 % 35 % 35 % 75 000,00 55 312,50 35 953,12 23 369,53 11 684,77 19 687,50 19 359,38 12 583,59 11 684,77 11 684,77 5 5312,50 35 953,12 23 369,53 11 684,77 0
Taux L = pour l'année N : 100 / 5
Pour l'année N + 1 : 100 / 4
Pour l'année N + 2 : 100 / 3
…
Taux D = 100 / 5 % * 1,75 (coefficient)
Nombre de mois restant : 9 mois
Amortissement = 75 000 * 35 % * 9 / 12
On prend toujours le taux le plus élevé des deux.
Achat le 15/12/2002 d'un matériel industriel 87 000 € HT. Frais de mise en service 3 000 € HT. Mise en service le 20/01/2003, amortissement 4 ans.
Ä Etablir le plan d'amortissement linéaire.
Ä Etablir le plan d'amortissement dégressif.
Plan d'amortissement linéaire :
Année VO Amortissement VNC
2003 2004 2005 2006 2007 90 000 90 000 90 000 90 000 90 000 21 250 22 500 22 500 22 500 1 250 68 750 46 250 23 750 1 250 0
VO = 87 000 + 3 000 = 90 000
Nombre de jour pour l'année N = 340
Taux = 1000 / 4 x 340 / 360 = 21 250
Plan d'amortissement dégressif :
Années Taux L Taux D Valeur Début Période Amortissement Valeur Fin Période
2002 2003 2004 2005 25 % 33,3 % 50 % 100 % 31,25% 31,25% 31,25% 31,25% 90 000,00 87 656,25 58 437,50 29 218,75 2 343,75 29 218,75 29 218,75 29 218,75 87 656,25 58 437,50 29 218,75 0
Une entreprise achète du matériel industriel le 06/03 et le met en service le 10/03. Prix d’achat 60 000 € HT, durée d’utilisation 6 ans.
Ä Etablir le plan d'amortissement linéaire.
Ä Etablir le plan d'amortissement dégressif.
Plan d'amortissement linéaire :
Année VO Amortissement VNC
N N + 1 N + 2 N + 3 N + 4 N + 5 N + 6 60 000 60 000 60 000 60 000 60 000 60 000 8 055,55 10 000 10 000 10 000 10 000 10 000 1 944,55 51 944,55 41 944,55 31 944,55 21 944,55 11 944,55 1 944,55
VO = 60 000
Nombre de jour pour l'année N = 340
Taux = (1000 / 6) * (1 / 6 ) * (290 / 360) = 8 055,55
Plan d'amortissement dégressif :
Années Taux L Taux D Valeur Début Période Amortissement Valeur Fin Période
2003 2004 2005 2006 2007 2008 16,67 % 20,00 % 25,00 % 33,33 % 50,00 % 100 % 29,17 % 29,17 % 29,17 % 29,17 % 29,17 % 29,17 % 60 000,00 45 416,67 32 170,14 22 787,18 15 191,45 7 595,72 14 583,33 13 246,53 9 382,96 7 595,73 7 595,73 7 595,72 45 416,67 32 170,14 22 787,18 15 191,45 7 595,72
Les bénéfices dégagés par l’activité des entreprises constituent un revenu soumis à l’impôt. Les personnes imposables, les modalités de calcul de l’impôt et le paiement de cet impôt selon la forme juridique de l’entreprise.
Nous pouvons distinguer :
- Le bénéfice imposable dans conformité avec l'impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie du STYLO À BILLE compris par sociétés n'ayant aucune personnalité fiscale.
Ils sont les sociétés individuelles, les sociétés de personne exerçant des commerciaux, industriels ou l'activité de métier.
- Le bénéfice imposable dans la conformité avec l'impôt sur des sociétés (EST compris par des sociétés ayant une personnalité fiscale).
Ils sont les sociétés de capital (la SOCIÉTÉ ANONYME, LA SOCIÉTÉ PRIVÉE ..) et les personnes morales assimilées d'est leur objet.
La Section 2 : les caractéristiques principales du STYLO À BILLE et le SONT
Dans °) les profits industriels et commerciaux (STYLO À BILLE)
1 °) les activités imposables
Nous distinguons 3 catégories d'opérations imposables :
- Les activités imposables par nature :
Ils sont : * les activités commerciales qui incluent :
Les achats de matériels ou marchandises avec le but de la revente
L'achat d'objet de les louer
La papeterie d'appartement et alimentation
Les agences d'affaire (publicité, voyage)
La sous-traitance
* Les activités industrielles
De transformation
Extractifs ou carrières
De transport
* Les activités financières
* Les activités financières
* Les activités d'assurance
- Les activités renommées commerciales
Ils sont :
* Profits compris par les concessionnaires d'apparences
* Certains profits immobiliers compris par les agents immobiliers et le lotisseurs
* Les profits résultant des opérations de construction
* Les loyers de souci industriel ou commercial équipé
* Les profits compris sur les marchés de terme financiers d'instrument si les opérateurs optent pour le régime du STYLO À BILLE.
* Profits compris par les membres de co-propriété de navires
- Les loyers
Ils concernent :
* Les propriétés personnelles
* De garages ou garage de places correspondu par services
* Les locaux de maison dans appartement pourvu avec titre habituel.
2 °) les personnes physiques imposables
Les sociétés individuelles et les sociétés de personne ne sont imposés aux profits compris par leur activité.
Les personnes physiques notamment sont assujetties à l'impôt sur le revenu dans la conformité avec le STYLO À BILLE :
Le promoteur de la société individuelle
Les associés des sociétés de personne et assimilé dont la forme légale est ou :
1 Société en nom collectif (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF)
1 Société en commandite par la partie de profits retournant aux associés actifs
1 société de participation
1 SOCIÉTÉ PRIVÉE de famille sur option
1 EURL
1 groupe d'intérêt Économique
3 °) le calcul et le paiement de l'impôt
Le résultat fiscal est décidé dans la société selon les règles fiscales applicables dans le STYLO À BILLE; et déclaré par le promoteur ou par chaque associé, pour la partie de résultat que lui retourne dans la catégorie du STYLO À BILLE alors supplémentaire aux autres revenus spécifiques de catégorie du revenu du ménage, déterminer le revenu brut global.
Après le traitement différent du revenu brut global, l'IR est calculé selon 1 table progressive.
L'impôt est payé par le contribuable et pas par la société.
B °) l'impôt de société (EST)
1 °) sociétés et personnes morales imposables
Selon l'art 205 du Code Général des Impôts (CGI) est établi un impôt sur tous les profits compris par des sociétés et d'autres personnes morales indiquées à l'art. 206.
Sont assujetti l'EST
Par droits :
Les sociétés de capital, de sont leur objet : SOCIÉTÉ ANONYME, SON, SCA et SOCIÉTÉ PRIVÉE
D'autres personnes morales : l'EURL dont l'associé est une personne morale, les sociétés exerçant des activités industrielles ou commerciales; les sociétés coopératives; sociétés en commandite pour la partie de profits retournant aux financiers; certains corps bancaires comme caisses d'épargne, crédit agricole, établissements publics et communautés privées comprenant opérations pour bénéfice.
Sur option irrévocable :
Les sociétés de personne, notamment SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF et le SCS.
D'autres sociétés non soumises à le SONT : L'EURL dont l'associé est une personne physique
Les sociétés de participation
2 °) Calcul et paiement de l'impôt
Le résultat est calculé dans la société selon des règles fiscal applicable à l'EST; c'est :
Produits imposables - charges imposables
L'impôt est annuel et approprié à la société
Le taux normal de 33,33 % est calculé par la même société dans la demande dans le bénéfice imposable 1
Cependant, le certain excédent net à long terme est imposable au taux réduit de 19 %
Dans cet impôt principal, venez pour ajouter 2 taux calculés sur la quantité de le SONT.
DES SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES dans de certaines conditions peuvent profiter d'un taux réduit d'imposition sur une fraction de leur résultat fiscal.
L'impôt est spontanément payé par la société et représente une charge de comptabilité qui intervient dans la détermination du résultat net de comptabilité.
Le payable EST dans la conformité avec l'exercice N est payé en forme de premier versement N et l'équilibre est payé dans le yard de l'exercice N+1.
Les associés sont imposés à son tour de la part des profits après qu'EST qui leur sera distribué (qui est des dividendes).
La Section 3 le résultat fiscal
Selon l'art 38 du CGI : «le bénéfice imposable est le bénéfice net décidé selon les résultats de toutes les opérations de toutes les sortes faites par des sociétés. Le bénéfice net est établi par la différence entre les valeurs de l'actif net dans la barrière et dans l'ouverture de période.
L'actif net arrive de l'excès des valeurs d'actif, sur le total formé dans le passif selon les revendications de tiers, les amortissements et les dispositions justifiées.
Dans théorie : le bénéfice imposable correspond au résultat de comptabilité. Mais en pratique, le résultat de comptabilité est l'objet de rectification pour tenir compte des différences entre les règles fiscales et les règles de comptabilité.
Comptabilité de résultat = Produits réservés - charges réservées
C'est l'équilibre du compte 120 (le bénéfice) ou 129 (la perte)
Résultat fiscal = Produit imposable - charges déductibles
Ce résultat fiscal obtient du résultat de comptabilité sur lequel nous passons à un certain numéro de corrections par la demande des règles fiscales.
Ces corrections ont lieu d'une façon extra-de comptabilité au moyen des imprimés 2058 - A du paquet fiscal.
Principe de passage du bénéfice de comptabilité dans le bénéfice fiscal
Les charges Réservées Ont produit a réservé l'Analyse fiscale de charges Analyse des produits fiscaux
Estimant résultat Charges déductibles Ont produit imposable
Charges non-déductibles Ont produit non-déductible
Le comptable de détermination supplémentaire du résultat fiscal imprimé 2058 A
Comptabilité de résultat
+ Le rétablissement (pas des charges déductibles ou dont la déduction est fiscalement limitée
- Déduction (produit non déductible ou imposé au taux réduit)
= Résultat fiscal
Conséquences
Si le résultat fiscal est un bénéfice, il représente après la rondeur à l'euro le plus proche, la base de calcul de l'EST au taux normal.
Dans c'EST ajoute, au cas ou, l'EST au débarras calculé sur l'excédent net à long terme aussi bien que les taux complémentaires.
Les crédits d'impôt ou des crédits d'impôt peuvent probablement imputer sur les matières premières DOIT se former le filet EST.
Le dû EST peut être alors réservé dans le débit du compte 695 ce qui permet d'obtenir le résultat net de comptabilité.
Si le résultat fiscal est un déficit, la société n'est pas imposée au taux normal. Le déficit peut être probablement imputé sur les profits futurs ou les profits passés.
La Section 4 : les régimes d'imposition
Il y a 3 régimes d'imposition des profits pour lesquels les obligations déclaratives et de comptabilité reportent.
* Le régime de la réalité normale
C'est le régime de droit coutumier
* Le régime de la réalité simplifiée
Applicable aux SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES le visant au soulagement de la comptabilité et des obligations fiscales auxquelles ils sont soumis.
* Le régime de micro-sociétés
Applicable seulement aux sociétés individuelles et où le bénéfice imposable est décidé par l'administration fiscale.
Les champs de demande de chaque régime d'imposition doivent nécessairement plusieurs critères :
La quantité de CA HT
La nature de l'activité
La forme légale de la société
L'option choisie par la société
La nature de l'arrangement fiscal le Régime de la réalité normale le Régime de la réalité a simplifié le Régime de micro-sociétés
Les sociétés Concernées des personnes de Morale étant assujetties le SONT. Les sociétés ont soumis à l'IR dans la conformité avec le STYLO À BILLE et sur les options de sociétés levant du microphone de régime Idem ← l'individu Commencé non soumis à la TVA
Figure des Coups d'affaire de marchandises et appartements de papeterie CAHT > 763000 CAHT inclus entre 76300 € et 763000 CAHT ≤ 76300 €
D'autres activités CAHT > 230000 CAHT inclus entre 27000 € et 230000 CAHT ≤ 27000 €
Comme de 2002 les sociétés 15 millions d'euros dont le CAHT est > doivent signer leur déclaration fiscale sur des sociétés quant aux exercices financiers passés depuis le 31 décembre 2000 par la voie électronique au moyen des procédures EDI (l'échange de données informatisées), TDFC (le transfert de données fiscales et de comptabilité) et EFI (l'échange de formes informatiques sur l'Internet).
Le chapitre 2 : déductibilité de charges et imposition de produits
La Section 1 : charges
Dans °) les principes généraux
Toutes les dépenses de course financières exceptionnelles réservées pendant une année de comptabilité et récapitulé dans le compte de résultats et analysé selon la règle fiscale pour déterminer le bénéfice imposable :
Comprend :
Les charges remarquées ou décaissables que groupe ensemble :
Achats 60
Services externes (61 - 62)
Les impôts, les impôts et les paiements assimilés (63)
Charge avec personnel (64)
D'autres charges de gestion commune (65)
Charges financières (66)
Charges exceptionnelles (67)
Les charges calculées et pas décaissables qui inclut :
Les amortissements
Dispositions
B °) les conditions de déductibilité
Les charges sont déductibles dans de certaines conditions
1 °) les conditions minutieuses
Les charges doivent être engagées dans l'intérêt direct de l'exploitation ou être connecté avec la gestion normale de la société.
Elle doit être traduite par une diminution de l'actif net de la société
On ne doit pas interdire à leur déductibilité une entente particulière de la loi comme les charges somptuaires.
2 °) les Conditions de forme
Les charges doivent être réservées et justifiées selon un document de comptabilité
Certaines de ces charges doivent être l'objet d'une déclaration ou une déclaration spécifique (la déclaration annuelle des données sociales, levées des frais généraux).
3 °) les conditions de temps
Pour respecter le principe du principe correspondant, les charges sont déductibles dans la conformité avec l'exercice pendant lequel ils ont été engagés et consommés.
Remarque : les biens bon marché (le matériel et l'équipement, le matériel et les meubles de bureau, le logiciel) le prix de revient d'unitaire HT dont est inférieur que 380 ou 500 € (pour vérifier). On considère les biens comme des charges le prix de revient d'unitaire est supérieures à 380 ou 500 €.
C °) le traitement fiscal de charges de décaissables
1 °) dépenses courantes
Décaissables des dépenses courantes sont capitalisé dans les comptes 60 - 65 et ceux qui sont non-déductibles sont rétabli dans une voie d'extra-estimer dans le bénéfice de comptabilité pour déterminer le résultat fiscal.
Achats : les réductions commerciales et financières sont déductibles pour la quantité du prix de revient HT levées par des dépenses supplémentaires et sous-estimées. Ne sont pas déductible le petit équipement le prix de revient d'unitaire est > 380 / 500 €.
Les loyers et les dépenses de maintenance, d'interview et réparation : ils sont des charges déductibles, sauf ceux semblables aux dépenses somptuaires.
Les droits d'auteur de bail ou les loyers des loyers des véhicules de tourisme : > 3 mois : ils sont déductibles mais l'administration l'intègre dans le bénéfice de comptabilité. La fraction correspondant à l'amortissement pratiqué par le propriétaire calculé de la part du prix superflu : 18300 € pour véhicules mis à trafic du 1 novembre 1996.
Allocations d'assurance : ils sont déductibles. Cependant les contributions d'assurance-vie ou la mort signée sur le chef d'un leader pour l'avantage de la société sont déductibles seulement au moment de l'expiration du contrat ou pendant la mort des assurés.
Le paiement d'Intermédiaires, honoraire : en règle générale, ils sont déductibles - Cependant, ils deviennent non déductibles, s'ils n'apparaissent pas sur la déclaration annuelle (des PAPAS : déclaration de salaire administrative de données).
Missions de mouvements et réceptions : ces dépenses sont déductibles s'ils ont un caractère professionnel quand ils concernent les personnes le meilleur payé par la société. Ils doivent apparaître sur les déclarations des frais généraux. Les dépenses somptuaires et les dépenses injustes ne sont pas déductibles.
Publicité, publications, relations publiques : c'est les dépenses déductibles qui doivent apparaître sur la déclaration des frais généraux. Ils ne sont pas déductibles s'ils établissent les actes incorrects de gestion.
Impôts d'impôts et paiements assimilés : c'est des charges déductibles sauf l'impôt sur les véhicules de sociétés, la contribution sociale à l'organique qui doit être rétabli pour les contributions de l'exercice N et les contributions de l'exercice n-1 doivent être déduites du plat d'imposition; les amendes de plat pour retard, défaut de déclaration et couverture. L'impôt de société, les taux complémentaires; l'impôt fixé annuel est des impôts, ils ne sont pas déductibles.
Les charges de personnel : ils sont des charges déductibles s'ils payent un travail réel et si on ne considère pas les paiements excessifs par l'administration fiscale. Dans le cas particulier des dettes projetées pour des feuilles payées, il y a deux régimes : l'ancien régime avec l'option depuis 1987 qui prévoit le rétablissement des feuilles payées de l'exercice N et la déclaration des feuilles payées de l'exercice n-1. Le nouveau régime qui prévoit la déductibilité de l'exercice N.
Les réparations ou les allocations pour frais d'emploi sont des sommes attribuées aux leaders et aux cadres. Ils sont destinés pour couvrir inclusivement le professionnel de dépenses et habituel comme les mouvements, la documentation, les réceptions. La loi prévoit que ces dépenses peuvent être l'objet d'une accumulation avec un remboursement pour récemment réelles pour les dépenses de la même nature si le bénéficiaire est un encadrement, un manager de majorité dans la SOCIÉTÉ PRIVÉE, un pas l'administrateur gagnant salaire dans la SOCIÉTÉ ANONYME, un pas le gain de salaire le manager associé dans la SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF.
Signes : les membres du conseil dans des SOCIÉTÉS LIMITÉES perçoivent des paiements appelés des signes. La quantité de ces signes est annuellement décidée par l'Assemblée Générale des actionnaires. La somme assignée est globale et CA le distribuée entre ses membres. Sur les signes de plan fiscaux sont déductible dans les limites d'un plafond. Le plafond est = 5 % du produit obtenu en multipliant la moyenne des paiements annuels déductibles attribués à 10 ou 5 personnes payées les meilleures comme la force du personnel rattrape ou pas 200 employés par le numéro des membres de CA. Quand la société utilise moins de 5 personnes, les signes sont déductibles seulement dans 460-€ limites par le membre de conseil. La fraction de paiement que l'on considérerait selon les critères fiscal comme excessif doit être rétablie dans le bénéfice fiscal.
Exemple : une société a payé à CA 240000 € dans la conformité avec des signes; nous supposons :
A °) que la société utilise 200 employés, le numéro d'administrateur est = 10 et le paiement moyen de 10 employés payés les meilleurs est 250000 €.
B °) la société utilise 120 employés, le numéro d'administrateurs a 7 ans et le paiement moyen de 5 employés payés les meilleurs est 180000 €.
Déterminez la partie déductible.
A °)
Quantité des signes que la loi autorisée : (250000 x 10) = 125000 €
Signes Payés : 240000
Pas signes déductibles : 115000 €
( La Sommation de rétablir et le passage de cette somme du bénéfice de comptabilité dans le bénéfice fiscal)
B °)
Signes Payés : 240000
Signes déductibles : (7x 180000) = 63000
Pas des signes déductibles à être rétablis : 177000
2 °) les charges financières
Les charges de décaissables financières sont réservées dans les comptes 66. Ceux qui ne sont pas déductibles doivent être rétablis dans le bénéfice de comptabilité pour déterminer le bénéfice fiscal. Généralement les intérêts des sommes en raison des tiers sont déductibles sur les résultats de l'exercice pendant lequel ils ont couru. Pour les intérêts de comptes courants s'est associé les intérêts savent une limitation triple. Le compte courant associé représente la revendication ou la dette que les associés ont sur la société.
Dans les sociétés de capital les comptes ont généralement un solde créditeur et est placé dans le passif de l'équilibre. Les intérêts attachés à ce compte sont en règle générale déductibles mais l'État fixe 3 conditions :
1e limitation : elle concerne les taux d'intérêt. Le taux maximal des intérêts déductibles est fixé chaque année et décidé par l'arithmétique moyenne des taux réels moyens trimestriels publiés aux Journaux Officiels des prêts au taux variable de durée initiale 2 ans supérieurs. Pendant l'année 2002, le taux était 5,69 % ainsi : TPMV (font la moyenne le taux des prêts variables) = 5,69 %
2ème limitation : le capital de la société doit être complètement libéré.
3ème limitation : elle s'applique seulement aux sociétés étant assujetties l'EST. Les sommes réprimées dans le compte courant pour l'associé de direction et pour l'actionnaire de majorité ne doivent pas excéder 1,5 fois la quantité du capital autorisé.
Excepté : le compte courant associé par une SOCIÉTÉ ANONYME dont le capital est complètement libéré est le crédit de 350000 € et payé à 14 %. Le capital autorisé est 200000 € et le TMPV est 12,87 %.
Capital : 200000 € = > 1,5 x 200000 = 300000
Le Somme dans compte courant superflu : 350000 - 300000 = 50000
Paiement excessif :
1 °) 50000 14 % x = 7000
2 °) 300000 (14 % - 12,87 %) = 3390
7000 + 3390 = 10390 pour rétablir
D'autre méthode utile ssi n'est là aucun actionnaire de majorité ou aucun leader d'associés qui réprime des sommes dans un compte courant :
Intérêts Payés :
350000 14 % x = 49000
Intérêts déductibles : 300000 x 12,87 = 38610
3 °) les charges exceptionnelles
Les charges de décaissables exceptionnelles sont réservées dans les comptes 67. La déductibilité d'un peu d'entre ils sont limités par des capacités particulières.
Les cadeaux :
Les cadeaux accordés dans l'intérêt direct de la société ou le personnel sont déductibles. Cependant les cadeaux faits dans la conformité avec le soutien sont déductibles seulement dans les limites de 2,25 % ou 3,25 % de la figure HT fixés par la catégorie de corps et dans la limite globale de 3,25 % de la Figure d'Affaire HT. Les cadeaux aux parties politiques ou financer des campagnes électorales ne sont pas déductibles.
Les amendes de plats mais aussi ceux de couverture depuis 1989 ne sont pas déductibles à l'exception des amendes de couverture dans l'abonnement de sécurité et des bien-êtres.
4 °) la participation des employés
La participation des employés dans la conformité avec l'exercice n-1 est déductible pendant l'exercice N et la participation de l'exercice N doit être rétablie dans le bénéfice de comptabilité.
Demande :
L'alpha de société avec un capital de 50000 € complètement libérés a un 2700 000-€ CA et est soumis à l'impôt de société. Elle utilise 4 employés.
Elle a pendant l'exercice N enregistré :
Loyer du garage : 1800 €
Abonnement d'assurance-vie sur le chef du PCA (Président de CA) pour l'avantage de la société : 3000 €
Taux d'affaires : 1250 €
Impôt sur les véhicules de tourisme : 2350 €
Signes payés dans 3 membres de CA : 2300 €
Compte courant Associé : laissez-nous être laissé dans le compte courant : 90000 €
Taux d'intérêt : 6,5 %
TMPV : 6,20 %
Don dans les travaux reconnus de service public : 9200 €
Les participations des employés dans conformité avec l'exercice N : 2000 €
Excellent pour dernier paiement de la TVA : 150 €
Passez aux régularisations nécessaires pour le bénéfice fiscal :
Solution :
Loyer de garage : sur 1800 déductible parce que c'est les dépenses de gestion normale
Abonnement d'assurance-vie pour le PCA : 3000 € à être rétablis. Cette prime est déductible à la fin de contrat ou pendant la réalisation du risque.
Le taux d'affaires est déductible.
L'impôt sur les véhicules de tourisme : non déductible rétablir. Cet impôt est déductible seulement pour des sociétés non soumises à l'EST.
Signes : la partie déductible est 1380 € qui sont 460 x 3 membres de CA. Pas partie déductible : 2300 - 1380 = 920 €
Les intérêts des comptes courants associés : 90000 x 6,5 = 5850
Intérêts déductibles : 50000 1,5 % x x 6,20 = 4650 €
Pour monter rétablissez : 5850 - 4650 = 1200 €
Don dans travaux limités à 3,25 %
Partie déductible : 2700000 3,25 ‰ x = 8775 €
Pour monter rétablissez : 9200 - 8775 = 425 €
La participation des employés 2000 € à être rétablis dans la conformité avec l'exercice N et être déduit dans la conformité avec l'exercice N+1.
Excellent pour paiement : il est un excellent d'ainsi pas la couverture déductible.
D °) le traitement de charges pas décaissables
1 °) les amortissements (cf. le chapitre 9 sur les amortissements)
Remarque : les amortissements des véhicules de tourisme sont limités à une 18300-€ base fiscale pour des véhicules mis au trafic après le 1 novembre 1996 et 15245 € pour des véhicules mis au trafic entre le 1 novembre 1993 et le 31 octobre 1996.
2 °) dispositions
A °) Classification de dispositions
Nous distinguons 3 catégories de dispositions :
Dispositions pour dépréciation (cf. le chapitre 10)
Dispositions pour risque et échange
Les dispositions réglées dirigées par textes fiscaux particuliers.
Ils ne correspondent pas à l'objet normal d'une réserve ils sont des dispositions pour l'augmentation des prix, des dispositions pour des investissements et des amortissements dérogatoires …
B °) Condition de déductibilité
Être des dispositions déductibles doit être soumis aux conditions suivantes :
La réserve doit être destinée pour faire face à une perte ou une charge déductible
La perte ou la charge doivent être brusquement clarifiés quant à sa nature ou sa quantité
La perte ou la charge doivent être probables
La perte ou la charge doivent résulter de l'actualité dans la barrière de l'exercice
La perte ou la charge de provisionnée doivent être normalement déductibles
Les dispositions doivent être réservées et sembler sur l'image de dispositions être jointes à la déclaration des résultats.
Les dispositions doivent être reprises et remettre dans les résultats :
Quand la perte ou la charge se réalisent efficacement
Quand on considère des dispositions comme devenu sans fond
Quand ils sont détournés de leur objet
C °) Évaluation des dispositions principales (cf. le chapitre 10)
D °) Traitement fiscal de dispositions
Les subventions dans sont en règle générale déductibles, mais ne sont pas déductibles :
Des dispositions pour la dépréciation du client de revendications si le calcul est fixé ou si la réserve est couverte selon une assurance.
Des dispositions pour la dépréciation des titres de participation et assimilé qui est comparable au moins été valant à long terme.
Dispositions pour pension
Dispositions pour assureur propre
Perte de dispositions sur échange
Dispositions pour amendes et amendes
Dispositions pour pas impôts déductibles
Dispositions pour redondance
Dispositions pour renouvellement des immobilisations.
La Section 2 : produits
Tous les produits réservés pendant l'exercice et contenu dans le compte de résultats représentent des produits généralement imposables.
Cependant certains d'entre eux subissent un retraitement fiscal selon des règles particulières et ceux qui ne sont pas imposables sont déduit du bénéfice de comptabilité pour déterminer le bénéfice fiscal.
Dans °) Classification de produits
Nous distinguons 3 catégories de produits :
Les produits d'exploitation
Les produits financiers
Les produits exceptionnels
Cf. réprimande sur la détermination du résultat de comptabilité
B °) Traitement fiscal de produits
1 °) les Produits alimentaires d'exploitation
Ils sont réservés dans les comptes 70 et 75 et 781. Ces produits sont imposables dans la conformité avec l'exercice pendant lequel est né la revendication acquise. Le traitement fiscal des produits d'exploitation est le suivant :
Ventes : ils sont imposables pour la quantité du prix de vente HT sous-estimés par des réductions commerciales.
La production immobilisée : elle est imposable dans la conformité avec l'exercice N
Les subventions d'exploitation : imposable dans conformité avec l'exercice N
Redevance sur brevets d'invention, licences d'exploitation enregistrées sur l'actif de l'équilibre. Sont imposable seulement pour la quantité nette de la concession. Vraiment cette quantité doit être déduite du bénéfice fiscal parce qu'il obéit au régime de l'excédent à long terme.
Rétablissement de dispositions pour dépréciation d'autre que les éléments d'actif : imposable dans conformité avec l'exercice N.
Repris sur réserve pour pension supplémentaire. Ils doivent être déduits du bénéfice imposable
2 °) les produits financiers
Ils sont réservés dans les comptes 76 et 786, ils sont en règle générale imposables :
Les dividendes de filiales quand la société opte pour le régime spécial de sociétés parentales et des filiales ses intérêts doivent être déduits du bénéfice imposable. Sauf la part de dépenses et charges évaluées (dividendes+avoir fiscal+crédit d'impôt) x 5 %. Quand la société n'opte pas pour le régime de sociétés parentales et des filiales ses dividendes sont imposables.
Dividendes des autres sociétés : ces dividendes sont imposables, cependant la société déduira de la société imposent 2/3 du crédit d'impôt et le crédit d'impôt.
Les produits des titres à revenu fixé : ils sont imposables sur l'exercice pendant lequel ils ont couru.
Produit des revendications : ils sont imposables sur l'exercice pendant lequel ils ont couru.
Gain d'échange latent : ils doivent être rétablis dans le bénéfice imposable.
Repris sur réserve pour dépréciation des titres de participation : ces produits doivent être déduits du bénéfice imposable parce qu'ils suivent le régime de l'excédent à long terme.
Repris sur réserve pour dépréciation des autres titres : ils sont imposables pendant l'exercice
Repris sur réserve de perte sur échange : ils doivent être déduits du bénéfice imposable.
3 °) les produits exceptionnels
Ils sont enregistrés dans les comptes 77 et 787
Part des subventions d'équipement remises dans les résultats et le financement d'une immobilisation incorrigible. Ils sont des produits imposables par des fractions égales :
Sur 10 exercices selon celui de l'octroi de la subvention
Sur la durée de l'inaliénabilité prévue au contrat
Part des subventions d'équipement rendues dans le résultat et le financement d'une immobilisation remboursable. Ils sont des produits imposables au taux de l'amortissement de l'immobilisation.
Part (obligatoire) = Amortissement x taux de la subvention
Subvention d'équilibre : ils sont des produits imposables
Recoveries de dispositions et amendes et amendes : les produits doivent être déduits du bénéfice imposable.
La Section 3 : le régime d'excédent et professionnels valants moins été
Dans °) Opérations concernées et calcul de l'été plus ou moins valant.
Le régime d'été des professionnels plus ou moins valants s'applique à l'excédent ou au moins été valant touchant aux éléments des immobilisations de l'État. Été des professionnels plus ou moins valants sont imposable dans la conformité avec l'exercice pendant lequel ils se réalisent.
Certains d'entre eux profitent d'un régime réduit ou répandu d'imposition.
Les immobilisations incluent les éléments stables (les éléments peu importants du fond d'affaire, la concession de brevet d'invention, la raison, des constructions, des meubles, le matériel etc .et des certaines valeurs transmissibles).
Le résultat des transferts des éléments d'actif est obtenu par la différence entre le prix de transfert et la valeur nette de l'immobilisation.
Si le prix de transfert est supérieur à la valeur nette, le résultat on plus vaut et si l'opposé arrive il est environ un moins été valant.
Ce résultat diffère comme ce bon est remboursable ou incorrigible.
Biens incorrigibles
Résultat = Prix de transfert - valeur d'origine
Biens remboursables
Le résultat = le Prix de transfert = VNC (la valeur nette de comptabilité est V0 - ∑ des amortissements)
B °) Qualification fiscale de l'été plus ou moins valant
Le régime d'été des professionnels plus ou moins valants repose sur la distinction entre l'été plus ou moins valant à long terme soumis à un régime réduit d'imposition et l'été plus ou moins valant avec le terme de classe.
Deux critères peuvent être tenus pour distinguer à court terme et à long terme :
La durée de détention des bons < 2 ans ou ≥ 2 ans
La nature des remboursables ou incorrigible bon
1 °) sociétés se remettant de l'impôt sur le revenu
La nature des biens A duré la détention
- 2 ans ≥ 2 ans
+ Été valant - Été valant + Été valant - Été valant
CT remboursable CT CT dans les limites du LIEUTENANT d'amortissements au-delà de CT
CT incorrigible CT LIEUTENANT DE LIEUTENANT
CT dirige le terme
Long terme de LIEUTENANT
2 °) les sociétés ont soumis à l'EST
Puisque 1e janvier1997 pour la société a soumis à l'EST l'été plus ou moins valant des transferts des immobilisations physiques et peu importantes calculées selon des règles appliquées aux sociétés se remettant de l'IR considèrent à court terme.
Seulement sont qualifié comme le long terme été valant plus ou moins compris sur :
Les transferts des valeurs de participation, les parties des actions de certain FCP en danger; des actions de sociétés du capital risquent quand ils sont tenus pendant au moins 5 ans.
Les titres de participation représentent au moins 5 % du capital d'une autre société.
Les subventions et les occasions de dispositions pour dépréciation de ces titres.
Le résultat net des transferts des licences d'exploitation de brevets d'invention.
C °) l'arrangement fiscal de l'été plus ou moins valant
À la fin de chaque année de comptabilité ayant calculé et qualifié le plus moins été valant quant à chacune des opérations concernées, l'été plus ou moins valant de la même nature doit être indemnisé pour desserrer le filet valant à court terme ou moins été en surplus net à court terme, ou l'excédent net valant été à long terme ou moindre net à long terme.
+ VNCT = ∑ + CT valant été - ∑ - CT valant été
- VNCT
+ VNLT = ∑ + LIEUTENANT valant été - ∑ - LIEUTENANT valant été
- VNLT
Excédent net à court terme
Depuis le 1 janvier 1987, le filet valant été à court terme est un produit imposable. Il est imposé au taux du droit coutumier de 33,33 %.
Le filet valant été moindre à court terme :
C'est une charge déductible du plat d'imposition.
Le filet valant été à long terme
Elle est imposable au taux réduit de 19 %, après l'imputation possible les années précédentes comprises à long terme nettes valantes été moindres.
Pour la détermination du résultat imposable au taux normal, il est recommandé de déduire la totalité du filet valant été à long terme de l'exercice dans les imprimés 2058 A du paquet fiscal.
Profiter de l'imposition aux taux réduit, les sociétés doivent mettre dans la réserve, pendant l'affectation dans le résultat, une somme égale au moins en filet valant été à long terme, la déduction faite par l'impôt soutenu au taux réduit, qui est 81 % du filet valant été à long terme. Dans le défaut, un complément pour imposer sera dû, ayant l'effet de porter l'imposition de 19 % à 33,33 %.
Prix de transfert
- VNC
PVNCT 19 % (mais alors il est nécessaire de faire une réserve (la réserve) au niveau de 81 %
Excepté : les titres de participation
Prix de vente : 15000
Prix de revient : 10000
+ Été valant = 5000 = > Impôt normal = 33,33 %
Mais si nous voulons être imposés à 19 % = > EST 19 % = > 950
Nous allons ainsi mettre 4050 € dans la réserve (qui est 81 %) autrement nous avons l'ajustement fiscal
Ainsi (5000 33,33 % x) - 950 = 716,67
Le filet valant été moindre à long terme
C'est une charge non déductible du résultat imposable au taux normal, mais cela peut être imputé sur l'excédent net à long terme desserré pendant 10 exercices qui suivent l'année de sa réalisation. En conséquence, le filet valant été moindre à long terme de l'exercice doit être en tout rétabli dans les imprimés 2058 - A.
Le chapitre 3 : le calcul et le paiement de le SONT
La Section 1 : calcul fiscal sur profits
Les sociétés ont soumis à l'EST (LA SOCIÉTÉ ANONYME, SCA, LA SOCIÉTÉ PRIVÉE sauf des options, C.S. des sociétés pour les financiers, l'EURL sur l'option) doit calculer ils même la quantité de dont l'impôt ils sont reconnaissant, renversent ensuite spontanément en plusieurs termes, sa quantité dans la trésorerie.
Dans °) les éléments de calcul
L'impôt cru global obtient en s'appliquant à la base de calcul le taux fiscal.
L'impôt cru inclut l'impôt dans le taux normal XXX, l'impôt au taux réduit, la contribution complémentaire et la contribution sociale.
Bases de taux fiscales
Impôt au taux normal 33,33 % ou Bénéfice fiscal 33,1/3
+ Impôt au taux réduit 19 % PVNLT
= Impôt sur stés à proprement parler
+ La contribution complémentaire 3 % EST à proprement parler
+ La contribution sociale 3,3 % EST à proprement parler - le 763000€
< 763000 = > aucune contribution sociale
= Matières premières SONT
B °) le taux réduit d'EST pour SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES et PETITE SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE
Dans la conformité avec les exercices ouverts comme de l'exercice 2002, des certaines SOCIÉTÉS PETITES ET MOYENNES / LA PETITE SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE peut profiter d'un taux d'impôt réduit sur des sociétés, fixées à 15 % sur une fraction de leurs profits.
Le taux réduit d'imposition s'applique par des droits à tout à fait reconnaissant de l'EST qui cueille les conditions suivantes :
Figure d'affaire < à 7630 000€
Capital Complètement libéré
Capital tenu de manière permanente pour 75 % dans XXX par personnes physiques.
Le taux de l'EST à 15 % applique dans les limites d'un imposable 38 120-€ bénéfice par an, y compris la fraction se remettant du régime de l'excédent à long terme.
La fraction du bénéfice excédant 38120 € est soumise à l'EST au taux normal.
C °) l'imputation du crédit d'impôt
Le crédit d'impôt a pour l'objectif de tuer la taxation double des sommes distribuées (des dividendes, des réserves, des intérêts) pour des sociétés soumises à l'impôt de société et perçu par des bénéficiaires : personnes physiques ou morales.
Selon le régime du droit coutumier, le crédit d'impôt est égal à 10 % des sommes distribuées quand le bénéficiaire est une personne morale.
La société profitable doit déduire le crédit d'impôt des matières premières EST dans les limites de l'impôt dû.
En pratique, le crédit d'impôt n'est pas tenu compte dans le calcul du résultat fiscal et n'a pas ainsi subi l'EST.
En conséquence, le crédit d'impôt doit être imputé à la compétition de 2/3 de sa quantité pour un taux d'impôt = à 33,33 %
Matières premières SONT
- (Crédit d'impôt) x 2/3
= Le filet EST (2/3 = 66,66 %)
Pour les sociétés que profitent du régime de sociétés - les mères et des filiales, le taux du crédit d'impôt sont portés à 50 %
NB : 2 taux sont calculés avant l'imputation du crédit d'impôt
Paiement de la Section 2 de l'impôt et les taux
Le paiement spontané de l'impôt dû par le reconnaissant de l'EST contient, en règle générale :
Le paiement de l'impôt fixé annuel (IFA) dans un paiement simple :
Le paiement de la société impose dans 4 dépôts trimestriels avec la régularisation à la fin d'exercice.
Paiement de la contribution complémentaire de 3 % dans un paiement unique pour le dépôt et la liquidation de l'équilibre à la fin d'exercice.
Paiement des taux sociaux de 3,3 % dans 4 paiements trimestriels de dépôt et liquidation de l'équilibre à la fin d'exercice.
Dans °) l'impôt fixé annuel
Les sociétés ont soumis à l'EST doivent payer chaque année, l'impôt fixé annuel, en cas du déficit, au plus tard le 15 mars, d'est la date limite de l'exercice. La quantité de cet impôt varie selon la quantité du C.A. TTC, levé par les produits financiers.
TAUX DE TABLE
CA TTC :
Compris entre 76000 et 150000 € 750 €
150000 et 300000 € 1125 €
300000 et 750000 € 1575 €
750000 et 1500000 € 2175 €
1500000 et 7500000 € 3750 €
7500000 et 15000000 de € 15000 €
15000000 et 75000000 de € 18750 €
≥ 75000000 de € 30000 €
L'impôt fixé annuel est attribuable sur les dépôts ou les ventes de le SONT payées jusqu'au 31 décembre de la 2ème année selon celui de son payability, mais elle ne peut pas être imputée sur les taux.
Au-delà de cette période, si l'imputation est impossible en l'absence d'un impôt de société, l'impôt est définitivement acquis dans l'État.
B °) les dépôts sur l'impôt
1 °) le Dépôt sur l'EST
4 dépôts doivent être payés et sont dus respectivement le 20 février N, le 20 mai N, le 20 août N et le 20 novembre N. Les dernières limites de paiement de ces dépôts sont respectivement fixées le 15 mars N, dans le 15 juin N, dans le 15 septembre N et dans le 15 décembre N.
L'inspecteur fiscal lève la quantité des dépôts de 10 % au-delà de la dernière limite de paiement.
Dans la pratique, le bénéfice fiscal n-1 n'est pas XXXX du paiement du 1e dépôt. Ce dépôt est calculé ainsi temporairement sur la base du bénéfice du front dernier exercent n-2.
Nous passons ainsi à une régularisation pendant le paiement du 2ème dépôt.
Le taux d'est 33,33 %; les taux des dépôts sont 8,1/3 ou 8,33 % (càd 33,33 % ÷ 4)
Donc le 1e dépôt égale à 8,33 % du bénéfice n-2 (le bénéfice fiscal)
Le 2ème dépôt égal [2 8,33 % x x profite n-1] - le 1e dépôt
( Régularisation = > paiement du 2ème dépôt)
3ème et 4ème dépôts = 8,33 % x le bénéfice n-1
01/01 / N 1e dépôt (sur le bénéfice n-2) 30 / 03 / N publication du bénéfice n-1 31 / 03 / N+1
20/02 / N 31 / 12 / N une Date d'ordre des comptes (publication)
Comptable ► Date limite de l'exercice Exercice
On ne connaît pas le bénéfice de N 20 / 02 / N
On ne ou pas connaît le bénéfice de n-1 ce sera publié le 30 mars N
Le seul bénéfice pour calculer le 1e dépôt = n-2
20/05 = > le 2ème dépôt = > nous savons le bénéfice n-1. Ainsi pour arranger, nous le multiplions de 2, parce que le 1e dépôt a été "falsifié".
Demande :
Le bénéfice de la société l'ABC dans la conformité avec l'exercice n-1 est 364180 € et a déclaré le 31 mars N.
Déterminez la quantité des dépôts différents payés dans la conformité avec l'exercice N, sachant que le bénéfice n-2 est 256120 €.
Le bénéfice N - 1 = 364180 € (a déclaré 31 / 03 / N)
Bénéfice N - 2 = 256120 €
1e dépôt de l'exercice N (20.02. N nous ne savons pas toujours le bénéfice de n-1 = > le bénéfice de référence = n-2)
= Bénéfice (n-2) x 8,1/3
= 256120 8,33 % x
= 21343
Le 2ème dépôt (il sert de la régularisation du 1e dépôt, en même temps)
= Bénéfice (n-1) x 16,2/3 - 1e dépôt
= 364180 16,66 % x - 21343
= 39359
3ème et 4ème dépôts
= Bénéfice (n-1) x 8,1/3
= 364180 8,33 % x
= 30348
Remarque : depuis le 1 janvier 1999, pour le calcul de l'EST, le bénéfice imposable et la quantité de chaque dépôt est arrondie en euro le plus proche.
2 °) le dépôt de la contribution complémentaire
Le dépôt est égal à 3 % de la quantité de l'EST à proprement parler de l'exercice précédent. Le dépôt unique est payé dans la date du 4ème dépôt de l'EST (le 20 novembre).
3 °) les dépôts de la contribution sociale
4 premiers versements sont payés à la date fixée et décidés en ce qui concerne le résultat de l'exercice précédent. La quantité des dépôts est égale à 3,3 % de l'EST à proprement parler de l'exercice précédent, diminué dans un 763 000-€ abattement.
Chaque dépôt est égal à 0,825 % de l'impôt à proprement parler.
4 dépôts sont payés dans les mêmes dates que ceux prévus pour les dépôts de le SONT.
C °) la Liquidation et la régularisation annuelle de le SONT et les taux
L'EST et les taux de l'exercice N sont liquidés en dernier 15 du mois selon la dernière limite de remise de la déclaration, fixés légalement le 31 mars N+1 pour les exercices financiers passés le 31 décembre N, qui est au dernier le 15 avril N+1.
Dans la fin d'exercice financier N, nous déterminons le bénéfice imposable et la transmission EST.
Alors, nous comparons tous les dépôts A1 avec A4 d'un montant de l'impôt dû.
Si l'impôt dû est > pour la somme des dépôts, l'équilibre doit être installé avant le 15 avril N.
Si l'impôt dû est < pour la somme des dépôts, l'État doit de l'argent à la société. Cet excès peut être réglé à la société, ou imputé sur les dépôts pour venir.
Paie de l'EST Arrange Contribution Sociale Arrangent de la contribution de 3 %
Ê ê ê
EST N - 4 Contribution de dépôts N - 4 Contribution de dépôts N - dépôt unique
Demande :
31.03. N, le bénéfice fiscal de l'ABC sté s'élève à 450000 €. Calculez la quantité de l'EST. Passez à la liquidation de l'EST.
EST = le bénéfice fiscal x 33,33 %
= 450000 33,33 % x
= 150000 €
Le Somme des dépôts :
21343 + 39359 + 30348 + 30348 + = 121398
Liquidation :
150000 - 121398 = 28602 (pour renverser dans la trésorerie auparavant 15.04. N)
Idem pour la contribution principale
Mais dans ce cas, la société d'ABC lui paye, parce que les dépôts sont < pour le 763 000-€ abattement.
Pour la contribution de 3 % = > le même processus
3 % sur le bénéfice n-1 (364180) (alors 3 % sur 450000) alors régularisation.
Chapitre I : la comptabilité et son droit
Chapitre I : la comptabilité et son droit
Section I : définition de la comptabilité
La Section 2 : le rôle de la comptabilité
Dans °) instrument de Comptabilité d'information financière
B °) Comptabilité : outil de gestion
La Section 3 : le comptable juste
Dans °) Évolution du comptable juste
B °) les sources du comptable juste
1 °) les traités internationaux
2 °) les lois
3 °) décrets
4 °) les recommandations nationales et internationales
5 °) la jurisprudence et la doctrine
La Section 4 : principes de comptabilité
Chapitre II Analyse et saisi avec des flots
Section I Concept de flot
Dans °) Définition
B °) Description de flots
La Section 2 : la saisie de flots
Chapitre III : analyse de l'équilibre
La Section 1 : présentation de l'équilibre
Dans °) Exemples et définitions
B °) l'analyse des passifs
1 °) l'interne passif
2 °) l'externe passif
C °) Analyse de l'actif de l'équilibre
1 °) les immobilisations
2 °) les actifs courants
La Section 2
