COMPTABILITE ANALYTIQUE 2002
A/ L'organisation analytique
B/ Charges directes et charges indirectes
C/ Les prestations simples entre centres auxiliaires
D/ Les prestations réciproques
E/ Les comptes d'inventaires permanents ou comptes de stock
F/ Coût d'achat, coût de production, coût de revient
G/ Direct costing et seuil de rentabilité
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A/ L'organisation analytique
Alors que la comptabilité générale est tournée vers l'extérieur, la comptabilité analytique, Comptabilité Analytique d'Exploitation (CAE) ou comptabilité de gestion est au centre de l'entreprise et rencontre des processus de transformations internes. On trouve donc des enchaînements de séquences et à chaque séquence il y a un coût. La comptabilité analytique est facultative, mais dans le monde industriel, les grandes entreprises en ont couramment recours. La comptabilité générale est une comptabilité du global alors que la comptabilité analytique est une comptabilité du détail. La comptabilité analytique d'exploitation a pour objectif de :
- déterminer le coût de revient par produit (industriel) ou par marchandise (commercial), un coût est une somme de charges
- déterminer la valeur des stocks, grâce à la tenue des comptes d'inventaires permanents
- déterminer le résultat analytique par produit ou par marchandise
- établir des prévisions dans le cadre de la gestion budgétaire
B/ Charges directes et charges indirectes
La méthode des coûts complets fait la distinction entre les charges directes et les charges indirectes ou frais (frais généraux).
Les charges directes ne concernent qu'un seul coût et peuvent être affectés directement à celui-ci sans ambiguïté. Le coût est souvent le coût fonctionnel qui se répartit entre l'achat (ex : achats de matières premières), la production (ex : main d'œuvre directe) et la distribution (ex : les salaires des vendeurs).
Les charges indirectes ou frais ne peuvent être incorporés plus particulièrement à tel ou tel coût car elles concernent plusieurs coûts simultanément. Un travail de répartition est donc nécessaire avant leur affectation aux divers coûts concernés. Il s'agit par exemple de la prime d'assurance, du salaire de la directrice des ressources humaines.
En CAE, on ne prend que les charges directes et indirectes de la période considérée.
C/ Les prestations simples entre centres auxiliaires
Centres principaux sont les centres fonctionnels, les centres secondaires sont les centres auxiliaires.
On regroupe toutes les charges d'administration et on répartit au niveau des ventes de produits. Les charges d'administration font partie, sauf cas particulier, du coût hors production c’est-à-dire de la distribution.
L'imputation revient à annuler puis à affecter.
Application 3-2
D/ Les prestations réciproques
Il arrive fréquemment que des centres auxiliaires se fournissent des unités d'œuvre, on parle alors de prestation réciproque.
Par exemple, une entreprise possède une centrale électrique et un service d'entretien, il peut arriver que la centrale électrique fournisse du courant au service d'entretien et que ce dernier fasse des réparations sur la centrale électrique.
Quand il y a un transfert croisé, par opposition à un transfert en escalier, il y a un problème à résoudre.
E/ Les comptes d'inventaires permanents ou comptes de stock
Selon le plan comptable général, l'inventaire permanent est une organisation des comptes de stock qui par l'enregistrement continu des mouvements permet de connaître de façon constante les existants chiffrés en quantité et en valeur. Selon l'article 12 du code de commerce, les stocks et en cours sont enregistrés à leur coût d'achat pour les biens acquis à titre onéreux comme les matières et les marchandises ; à leur coût de production pour les biens produits.
un coût d'achat = prix d'achat + frais sur achat
Il existe plusieurs méthodes de valorisation des mouvements crédits des stocks mais deux seulement sont admises par l'administration fiscale française.
1° La méthode du Coût Moyen Unitaire Pondéré (CMUP)
La méthode admise et préconisée par le plan comptable général.
Quand rien n'est précisé, c'est la méthode que l'on retient.
CMUP = stock initial en valeur + entrées en valeur / stock initial en quantité + entrées en quantité
Entrées:
- coûts d'achat (matières ou marchandises)
- coût de production (produits)
2° La méthode de la Premier Entrée, Premier Sortie (PEPS)
C'est méthode est traduite par First In, First Out (FIFO).
Cette méthode est également admise par le plan comptable général.
Cette méthode d'épuisement des lots indique que les sorties sont valorisées au coût de la matière ou du produit le plus ancien dans les stocks.
3° La méthode de la Dernière Entrée, Premier Sortie (DEPS)
On l'appelle aussi Last In, First Out (LIFO).
Cette méthode d'épuisement des lots, non admise par l'administration fiscale française, indique les sorties sont valorisées au coût de la matière première ou du produit existant le plus récent dans les stocks.
Application 5
F/ Coût d'achat, coût de production, coût de revient
Confrontation du prix de vente et du coût de revient
Résultat analytique = PV - CR
5° Remarques
- avant le premier stade intermédiaire, il faut construire le tableau de répartition des charges indirectes sinon on ne peut pas calculer le coût d'achat.
- dans le monde commercial on remplace matières par marchandises et il n'y a pas de production.
- une fois le tableau de répartition des charges indirectes construit, si tout ce qui entre va sortir (stock initial = stock final = 0), alors l' inventaire permanent est facultatif. On peut alors déterminer directement le coût de revient (unitaire) par produit.
- les matières consommables en comptabilité analytique correspondent à l'électricité, à l'eau…
Application 6
Application 7
G/ Direct costing et seuil de rentabilité
1° Le direct costing
a. Définition
Le direct costing correspond à la méthode du coût variable.
Avec la méthode des coûts complets on séparait charges directes et charges indirectes, avec le direct costing on distingue les charges variables (= charges opérationnelles) et les charges fixes (= charges de structure).
Un coût variable est un coût comprenant exclusivement des charges variant avec l'activité (souvent le chiffre d'affaire) sans qu'il y ait nécessairement une proportionnalité exacte.
Un coût fixe ou de structure est généralement indépendant du niveau d'activité, du moins sur un certain palier.
b. Vocabulaire et formules
Direct costing = Coût Total (CT)
Charges Variables = Coût Variable (CV)
Charges Fixes = Coût Fixe (CF)
Coût Variable Unitaire = CVU
Coût Analytique = CA
Activité = Quantité vendue (Q) ou Chiffre d'Affaire (CA)
CA = prix de vente - coût de revient
CT = CV + CF = CVU * Q + CF ou CT = a. CA + CF (de le la forme y = a x + b)
c. Le coût variable
Dans une entreprise commerciale :
Coût variable = coût d'achat variable + coût de distribution variable
Dans une entreprise industrielle :
Coût variable = coût de production variable + coût de distribution variable
d. Le tableau
Résultat Analytique = RA
Marge sur Coût Variable = MCV
Le direct costing est caractérisé par les deux relations suivantes :
MCV = CA - CV
RA = MCV - CF
€ %
CA 100 %
- CV - x %
= MCV y % (taux de marge)
- CF
= Résultat
Les deux données fondamentales sont le Taux De Marge (TDM) et le Coût Fixe (CF).
Il faut synthétiser le texte dans le tableau.
TDM = MCV/CA
2° Le seuil de rentabilité
a. Définition
On parle parfois de point mort (seuil de rentabilité temporel), de chiffre d'affaire critique.
Le seuil de rentabilité (SR) est le chiffre d'affaire pour lequel l'entreprise obtient un résultat analytique nul.
En conséquence :
CA = CV + CF et MCV = CF
SR (en valeur) = (CA * CF)/MCV = CF/TDM
Le point mort est le laps de temps au cours duquel l'entreprise couvre son coût fixe avec sa marge sur coût variable. On suppose que l'activité de l'entreprise est régulière.
b. Vocabulaire et formules
M = marge
Seuil de Rentabilité en Quantité = SQR
Prix Variable Unitaire = PVU
SR = PVU * SRQ
SRQ = SR/PVU
SRQ = CF/MCVU
On doit nécessairement arrondir les quantités.
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Le comptable doit tenir trois documents.
Le journal.
Le grand livre.
Le livre d'inventaire.
Le journal le livre d'inventaire sont donc des documents comptables écrits côtés paraphés sans frais par le greffier du tribunal de commerce ou le TGI auprès duquel le commerçant est inscrit.
Par dérogation les documents informatiques peuvent tenir lieu de journal et livres inventaires.
Tous mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération après opérations jour après jour en précisant l'origine, le contenu, la destination, de chaque donnée ainsi que les références des pièces justificatives afférentes.
Les écritures du journal sont ensuite portées sur le grand livre qui ventile le contenu des opérations.
Le journal et le grand livre peuvent être détaillés en journaux auxiliaires et livres auxiliaires selon les besoins du comptable une fois par mois. Ces documents auxiliaires doivent être centralisé sur le journal principal et le grand principal.
1) le Journal.
Son rôle est d'enregistrer chronologiquement tous les mouvements de l'entreprise. Il peut être présenté de différentes manières.
N° de compte Libellé Montant Débiteur Montant Créditeur
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
Bas de page SOMME DEBIT SOMME CREDIT
N° de compte Libellé Montant Débiteur Montant Créditeur
Haut de page REPORT SOMME DEBIT SOMME CREDIT
N° Cpte Débiteur N° Cpte Créditeur Libellé Cpte Débiteur Libellé Cpte Créditeur Libellé du mouvement - Référence de la pièce comptable € €
Le report somme débit = somme crédit est l'équilibre comptable.
Si une différence apparaît ceci implique une erreur.
L'ordre des écritures est :
Destination origine
1ère Débit.
2ème Crédit.
2) Le Grand livre.
A l'évidence le journal traite des opérations de façon chronologique sans faire un compte en particulier.
L'objectif du grand livre sera de centraliser tous les mouvements compte après compte.
Exemple : Tous les mouvements du compte banque sont centralisés au grand livre dans la fiche compte 512 donc à la suite du journal il faut reporter les opérations au grand livre qui est en fait le grand livre des comptes en "T". Si ce grand livre est obligatoire c'est parce qu'il est le fichier des comptes en "T" utilisés. Dans une comptabilité informatisée il est tenu de façon quasi automatique.
3) La balance.
C'est un tableau de vérification et d'information.
Elle reprend l'intégralité des comptes utilisés par le comptable. Classés selon l'ordre du PCG 82 afin de faire figurer la somme des mouvements débiteurs et créditeurs ainsi que le solde débiteur ou créditeur des comptes. C'est le meilleur moyen outre de connaître la position d'un compte de contrôler l'égalité comptable somme des débits = somme des crédits.
Le fait d'avoir une balance équilibrée renseigne sur le fait d'avoir passé autant de montant au débit qu'au crédit mais n'exclue pas une possibilité d'erreur. En effet des erreurs sur les montants peuvent se compenser et d'autre part des erreurs d'imputation ne modifie pas l'équilibre de la balance.
Exemple de balance :
Liste des comptes Libellés Débiteur Créditeur Débiteur Créditeur
Classe 1 10 101 Classe 2 20 Capital social
TOTAUX Somme Débit Somme Crédit Somme Débit Somme Crédit
= =
Pour transférer une somme d'un compte à un autre compte le comptable effectue des virements entre compte le virement est une opération comptable et n'a aucune nature économique c'est par le virement qu'il peut centraliser tous les mouvements des sous comptes dans un compte principale.
Chapitre 1 : Les achats de matières et marchandises.
A) Les comptes à utiliser.
Compte 60 achats consommés.
Sous compte 601 achats stockés.
602 achats
609 Rabais, remises, ristournes obtenues sur achats.
Le compte collectif 60 représente tous les achats consommés par l'entreprise puisqu'il fait intervenir le 603 Variation des stocks dans lequel on fait la différence entre le stock de début et de fin de période. Les achats consommés de l'exercice sont égaux aux achats de l'exercice + le stock de début de l'exercice - le stock de fin d'exercice
B) Enregistrement des achats.
Les achats comme toutes les charges d'exploitation sont enregistrés Hors taxe TVA déductible lorsque l'entreprise est assujettie à la TVA dans le cas contraire, les achats sont inscrits TTC.
Cette T.V.A doit faire l'objet d'un enregistrement à part dans le compte 4456 (6 terminal pour achats) T.V.A à récupérer ou T.V.A. déductible sur achats. Cette notion de T.V.A à récupérer signifie que cette charge ne sera pas supportée par l'entreprise puisqu'elle sera récupérée sur la T.V.A collectée par l'entreprise.
Les achats sont comptabilisé au pris d'achat ou prix facture auquel on peut ajouter les frais et accessoires d'achats (Transport par exemple).
Exemple : matière première importée les droits de douanes afférents aux biens acquis sont ajoutés au prix FOB (Free on Board) de l'exportateur. (Transport, assurance à l'étranger, licence, transitaire, droits de douanes spécifiques).
La contre partie d'une écriture d'achat est le plus souvent un tiers fournisseur lorsque l'achat n'est pas payé au comptant un compte 40 ou parmi les sous comptes 401 fournisseurs d'achats bien et services ou 404 fournisseurs d'immobilisations.
Si l'achat est au comptant, il n'est pas nécessaire de passer par ce compte de tiers on peut passer directement par un compte de trésorerie de la classe 5 ou les sous comptes 512 etc.
EXEMPLES
a) Facture fournisseur 10 000 € HT TVA 19,60 %
HT : 10 000 €.
TVA : 1 960 €
TTC : 11 960 €
10 000 1 960
11 960
HT TVA TTC
b) Règlement du fournisseur par banque
Rappel :
Banque Fournisseur
11 960 11 960 11 960
A la suite de cette deuxième écriture un seul compte le 401 est neutralisé car il est soldé : équilibré.
C'est pour cela qu'il n'est pas toujours nécessaire d'utiliser un compte fournisseur lorsque l'opération est au comptant.
c) Facture paiement comptant d'un fournisseur.
HT : 10 000 €.
TVA : 1 960 €
TTC : 11 960 €
10 000 1 960
11 960
Le compte fournisseur n'est intéressant que pour suivre la dette.
C) Retour sur achats et frais sur achats.
Si la livraison n'est pas conforme, l'entreprise peut retourner tout ou partie des marchandises au fournisseur. On utilise les mêmes comptes mais en sens inverse de l'achat.
La valeur doit être faite à la même valeur que les entrées si les entrées sont faites HT les retours sont faits en HT.
EXEMPLE :
Le 10/01 Achat de 500 article à 50 HT pièce TVA 19,60 %.
Le 15/01 Retour de 50 articles au fournisseur.
Le 20/01 Reçu avoir du fournisseur pour le retour.
L'écriture de retour n'est possible que si le fournisseur accepte ce retour.
10/01 25 000 4 900 29 900
15/01
20/01 2 500 490 2 990
En ce qui concerne les frais sur achats, il faudra faire la distinction en France et Etranger.
1- France.
Peuvent être enregistré en 608 ou dans les comptes de charge concernés. Ils peuvent être ajouté au prix d'achat quand ils peuvent être affectés de façon certaine à la marchandise concernée/ Dérogation à préciser en annexe. Le compte 608 sera subdivisé par nature de frais sinon on utilise le compte de charges 622 compte frais internes et honoraires ou le compte de charges 624 compte transport de biens.
2- Etranger.
Tous les frais jusqu'à la frontière française sont ajouter au prix d'achat (transport, assurances, transitaires, douanes) le reste, de la frontière jusqu'à la destination est traité comme les frais sur achats en France.
D) Rabais, remises, ristournes - R.R.R.
Il fait faire la différence entre les R.R.R obtenus sur facture et ceux hors factures qui eux justifient une facture d'avoir.
R.R.R sur facture : Lorsque le montant figure sur la facture la comptabilité se fait pour le montant net.
EXEMPLE :
Facture de marchandise de 10 000 €
Remise 10 %
TVA 19,60
9 000 1 764 10 764
R.R.R obtenus hors facture. Lorsqu'ils sont obtenus hors factures les R.R.R doivent faire l'objet d'une comptabilité particulière d'où l'utilisation du compte 609 R.R.R obtenus sur achats.
EXEMPLE :
1/02 facture de marchandises HT 10 000 €.
15/02 Facture avoir d'une remise de 10 %
01/02 10 000 1 960 11 960
15/02 1 000 196 1 196
L'écriture inventaire de centralisation donnera au compte 60 : 9 000 € au débit
EXEMPLE :
1/02 Commande de 500 articles à 50 € pièce HT
Remise sur facture 10 %
TVA 19,60 %
10/02 retour de 50 articles non conforme.
15/02 Reçu avoir sur retour.
01/02 22 500 4 410 26 910
10/02
15/02 2 500 441 2 691
POSITION 20 250 3 969 24 219
E) Les avances fournisseurs.
Lors d'une commande à un fournisseur, celui-ci peut demander une avance ou un acompte. Juridiquement parlant l'entreprise détient non pas une dette mais une créance tant que le fournisseur n'a pas livré la commande. La logique comptable serait d'utiliser le compte fournisseur qui fonctionne à l'envers qui partant crée non pas une dette mais une créance. Il y a utilisation du Compte 4091 avance et acomptes fournisseurs
EXEMPLE :
Commande de 70 000 € versement d'un acompte de 10 000 € livraison sous quinzaine.
À la commande la pièce comptable est le chèque d'acompte.
Banque A et A fournisseur
Commande 10 000 10 000
Livraison 70 000 13 720 10 000 83 720 10 000 10 000
73 720
10 000 13 720 73 720 10 000 10 000
Chapitre 2 : Les ventes.
Plan des comptes.
On utilise le compte 70 et ses sous comptes 701,702, 709
Les comptes de produits augmentent par le crédit sauf le compte 709 R.R.R accordés par l'entreprise
Les comptes de produits sont tenus HT d'où rapprochement entre les ventes et les achats valorisés de la même manière.
Enregistrement des ventes.
Soumise à la TVA lorsque l'entreprise y est assujettie. L'entreprise est payée TTC elle collecte la TVA pour l'Etat mais ne lui reversera que la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.
Lorsque l'entreprise n'est pas assujettie les comptes de produits sont tenus en TTC.
La TVA est enregistrée dans le compte 445’ produits.
La contrepartie d'une écriture non au comptant est un compte de tiers 41 clients et tous les sous comptes 411.
Si cette vente est faite au comptant on n'utilise pas de compte de tiers mais un compte de trésorerie de la classe 5 512 etc.
EXEMPLE :
Facture 10 000 € HT au client B
TVA 19,60 %
Vente à crédit.
Ventes Client
TVA collectée
10 000 1 960 11 960
EXEMPLE :
Vente au comptant 600 € HT paiement en caisse.
600 117,60 717,60
Enregistrement des retours et frais sur ventes.
a) les retours
Si la marchandise expédiée n'est pas conforme elle est retournée. Ces ventes retournées seront enregistrées par débit du compte vente à la même valeur que celle de leur facturation.
Si la vente est HT la reprise est HT.
Le montant de la TVA collecté sera à régulariser.
EXEMPLE :
15/01 Vente de 500 articles à 30 € HT pièce
Au client Duval.
TVA 19,60
17/01 Retour de 150 articles par le client.
Avoir établi.
15/01 15 000 2 940 17 940
17/01 4 500 882 5 382
POSITION 10 500 2 058 12 558
b) les frais sur vente
Ils concernent les frais de transport facturés au client en fonction des accords, usages et convention.
Leur traitement comptable est variable.
On distingue les ventes départ usine et les vente franco c'est à dire rendues sur place.
ÆLes ventes départ usine.
Il existe deux cas selon que le port facturé au client correspond ou non aux débours engagés par le vendeur.
Le port facturé ne correspond pas au débours engagé
La facturation du port est supérieure aux frais engagés il y a une différence qui constitue un produit d'exploitation pour le vendeur. Ce produit doit figurer dans un compte spécifique de classe 7 compte de produit 70 plus précisément au sous compte 708 produit des annexes et plus précisément 7085 produits facturés au client.
EXEMPLE :
Expédié 10 000 € de marchandises plus port facturé en sus de 1 000 € TVA 19,60%
Vente : 10 000 €
Transport : 1 000 €
Brut HT : 11 000 €
TVA 19,60 % : 2 156 €
Net TTC 13 156 €
10 000 1 000 2 156 13 156
Le port facturé correspond au débours engagé par le vendeur.
Sur le plan comptable on considère qu'il y a récupération de charge. On créditera alors le compte de charges concerné en l'occurrence le compte 624 transport de biens et transport collectif de personnel ou le compte 6242 transport sur ventes.
EXEMPLE :
Livré au client Dupont 10 000 € de marchandises par le transporteur Mory le 10/01 TVA 19,60 %
Le 12/01 reçu de la facture Mory pour le transport des marchandises Dupont 780 HT
Le 13/01 facturation à Dupont.
Facture de Mory
Montant HT : 780,00 €
TVA 19,60 : 152,08 €
Net TTC : 932,88 €
Facture à Dupont
Montant HT : 10 000,00 €
TVA 19,60 : 1 906,00 €
Transport : 780,00 €
TVA : 152,88 €
Net TTC : 11 960,00 €
10/01
12/01 780 152,88 932,88
13/01 780
10/01
12/01
13/01 10 000 2 112,88 12 892,88
ÆLes ventes franco.
Les frais de transport liés à la livraison ne figure pas dans un compte spécial parce que leur montant est intégré au prix de vente que le transport ait été effectué par l'entreprise ou u n tiers.
S'il existe d'autres frais qui peuvent être refacturés au client (transitaire, honoraire, etc.) ils sont traités en comptabilité de la même manière que les frais de transport.
Dans d'un bien ou service mais également certains frais les frais accessoires ou coût d'achat.
Æ L'enregistrement des rabais remises ristournes accordés sur les ventes.
Comptablement symétrie avec les écritures des achats. On distingue les RRR accordés sur vente sur facture et hors facture
1) Sur facture.
Dans ce cas il ne font pas l'objet d'un enregistrement sur un compte particulier l'écriture reprend le montant net des RRR.
EXEMPLE :
Facture 10 000 € HT Remise de 10 % TVA 19,60 %.
Montant brut HT : 10 000 €
Remise 10 % : 1 000 €
Montant Net HT : 9 000 €
TVA 19,60 % : 1 764 €
Montant Net TTC 10 764 €
9 000 1 764 10 764
2) Hors facture.
Ils font l'objet d'une facture d'avoir séparé enregistré dans le compte 709 RRR accordés sur ventes.
Ou les sous comptes 7091 RRR/Produits finis.
7092 RRR/Produits intermédiaires.
7094 RRR/Travaux.
7095 RRR/Etudes.
7096 RRR/Prestations de service.
7097 RRR/Marchandises.
7098 RRR/Activités annexes.
EXEMPLE :
Facture de produits finis au client. 18 000 € HT TVA 19,60 remis réclamée par le client et accordée de 10 %.
Facture
Vente : 18 000 € HT
TVA 19,60% 3 528 €
Total TTC 21 528 €
18 000 3 528 21 528
Avoir :
Remise 10 % 18 000 X 0,10 = 1 800,00 €
TVA 19,60 % 352,80 €
Total remise TTC 2 152,80 €
18 000 3 528 21 528
1 800 352,80 2 152,80
Rappel Fonctionnement des comptes 607 609 707 709
607 707
- 609 - 709
607 707
- 609 - 709
607 NET 707 NET
A l'inventaire au 31/12 le compte 7091 présente un solde débiteur de 14 354 €
14 345 X €
Ecriture d'inventaire
14 345 X €
31/12 14 345 14 345
Æ Les avances clients.
Lors de la vente l'entreprise peut demander un acompte qui juridiquement représente une dette de l'entreprise vis à vis du client tant que la livraison n'est effectuée.
L'avance ou acompte doit être enregistré dans un compte lié à un client ou on utilisera un compte 4191 avances acompte client qui fonctionne à l'envers.
Créances
4191 Dettes temporaires.
EXEMPLE :
Reçu une avance de 5 000 € du client X pour sa commande de 21 700 € HT TVA 19,60 %.
5 000 5 000
Lors de la facturation de la commande le compte 4191 sera bien évidemment soldé.
Facture :
Montant HT : 21 700,00 €
TVA 19,60 % 4 253,20 €
Net TTC 25 253,20 €
5 000 5 000
5 000
21 700 4253,20 25 253,20
5 000
5 000 5 000
5 000
21 700 4253,20 20 253,20
I) Le plan des comptes.
Compte de tiers 445 Etat Taxe sur le Chiffre d'affaire.
Sous compte 4455 Taxe sur chiffre d'affaire à décaisser 5 indique l'utilisation d'un compte
de trésorerie
Taxe sur chiffre d'affaire déductible le 6 indique l'utilisation d'un compte
achat
44562 TVA sur immobilisation le 2 indique l'utilisation d'un compte
immobilisation
445661 TVA sur autres biens.
445662 TVA sur prestations de services.
Taxe sur chiffre d'affaire, collectée. le 7 indique l'utilisation d'un compte
produit.
Taxe sur chiffre d'affaire à régulariser ou en attente.
44586 Sur facture non parvenue
44587 Sur facture à établir
Si l'entreprise n'est pas assujettie à la TVA les comptes 4456 et 4457 ne sont bien évidemment pas utilisés.
II) Définition et mécanisme de la TVA
La TVA est un impôt indirect qui frappe tous les biens ou services consommés en France. Elle est à la charge du consommateur final.
Grâce au jeu de la déductibilité de la TVA/achat sur la TVA collectée des ventes cette taxe est en principe neutre sur le plan des résultats de l'entreprise.
Exemple
Pour un achat HT de 10 000 € TVA 19,60 %
Pour une vente HT de 10 000 € TVA 19,60 %
Dans les deux cas la TVA est de 1 960 €
TVA Collectée 1 960 € - TVA déductible 1 960 € = 0
Les pourcentages de la TVA.
Taux normal 19,60 %
Les opérations qui relèvent de ce taux sont toutes celles qui ne relèvent pas expressément de taux réduits ou majorés.
La loi ne donne pas de liste exhaustive des taux.
Taux réduit 5,50 %
S'applique entre autres
Aux médicaments non remboursés.
Aux appareils pour handicapés.
Aux produits d'origine agricole, avicole, de pisciculture qui n'ont pas subi de transformation.
Certains produits alimentaires pour animaux.
Livres
L'eau.
Transport de voyageurs.
Logement en hôtel.
Certains spectacles.
Abonnement à l'électricité, gaz, chauffage urbain.
Vente de logements sociaux.
La TVA s'applique en appliquant le taux sur le montant HT Brut ou net de RRR.
Elle peut être extraite d'un montant TTC. Elle doit toujours figurer sur les factures pour la prise en compte.
Formule :
TVA 19,60% coefficient : 19,60 / 100 = 0,196 = alpha
HT + (HT * alpha) = TTC
HT (1 + alpha) = TTC
HT = TTC / (1 + alpha)
Si HT (1 + alpha) = TTC
Si HT = TTC/ (1 + alpha)
Alpha * HT = alpha / (1 + alpha) * TTC = Montant de la TVA
Soit Bêta = alpha / (1 + alpha) donc alpha * HT = Bêta * TTC
HT = TTC / 1,196 1 196/1,196 = 1 000
TVA = Bêta * TTC 0,1638795 * 1 196 = 196
L'entreprise collecte la TVA lors de la facturation des ventes. Le produit ne lui appartient pas s'agissant d'un impôt, elle doit la reverser à l'Etat sous déductibilité du montant de la TVA qu'elle a payé sur ses achats.
Il faut considérer le fait générateur et l'exigibilité.
ÛLe fait générateur :
Définit par le fait selon lequel sont réalisées les conditions légales nécessaire pour l'exigibilité de la taxe. Il se produit au moment où est effectuée la livraison l'achat ou l'acquisition intra communautaire du bien ou de la prestation de service.
ÛL'exigibilité :
Définit comme le droit que le trésor public peut faire valoir à partir d'un moment donné auprès du redevable pour obtenir le paiement de la taxe.
L'exigibilité détermine la période à partir de laquelle le redevable peut se voir réclamer le paiement de la TVA. De même le moment où la taxe applicable aux biens ou services acquis, livré à soi même ou importé devient exigible, détermine la date à laquelle le droit à déduction prend naissance chez le client du fournisseur. En principe fait générateur et exigibilité interviennent au même moment.
C'est le cas des livraisons et achats imposés de biens meubles et effets corporels pour lesquels fait générateur et exigibilité se situent lors de la délivrance des biens.
En revanche pour les prestations de services et travaux immobiliers ces notions ne coïncident pas en matière d'importation, fait générateur et exigibilité sont confondus dans l'opération d'importation elle même.
Sur le plan intra communautaire, le fait générateur intervient au moment où la livraison à l'intérieur est considérée comme faite.
La taxe est exigible le 15 du mois suivant le fait générateur.
Les livraisons de biens meubles.
Le taux est de 19,60% s'applique indépendamment de la date de commande, de la date de facturation ou de la date de paiement ou livraison de biens meubles corporels effectuée à/c du 01/04/2000.
La livraison d'un bien meuble corporel est le transfert de pouvoir disposer de ce bien comme propriétaire.
Fait générateur et exigibilité sont conditionnés par le transfert de propriété.
Si le bien meuble corporel est remis dans le cadre d'un contrat de location vente ou dans le cadre d'un contrat vente avec réserve de propriété l'opération n'est assimilée à une livraison de biens. C'est la remise matérielle du bien quelque soit la date de transfert de propriété qui compte.
Toutefois pour les ventes d'immeubles à construire à terme en état futur d'achèvement qui donnent lieu à des encaissements postérieurs au 31/03/2000 celle-ci bénéficient d'un taux de 19,60% lorsque les encaissements interviennent à/c du O1/04 2000 à condition que l'acte constatant la mutation date avant le 01/04/2000.
Pour les taux concernant les maisons individuelles l'exigibilité de la taxe intervient lors de l'encaissement des acomptes au taux de 19,60% à partir du 01/04/2000.
Pour les déclarations fiscales, on distingue :
Le régime réel normal.
Le régime simplifié.
Le régime simplifié agricole.
Le régime réel normal impose une déclaration mensuelle dont l'inobservation entraîne des pénalités.
Le défaut de déclaration de Chiffre d'affaires : 0,75% d'intérêts par mois de retard et une majoration de 10% si la déclaration est faite dans les trente jours de la mise en demeure. La majoration passe à 40% si la déclaration est faite après trente jours et 80% si elle n'est pas faite dans un délai de trente jours après la deuxième mise en demeure.
Le défaut de déclaration par un redevable de la TVA admise en déduction est également pénalisable : amende de 5% u montant du rappel de l'administration.
Sanction pour défaut ou retard de paiement : paiement d'un intérêt de 0,75% plus majoration de 5%.
Défaut de tenue ou présentation du registre TVA : 5 000 F. d'amende, augmentation de 50 F. par omission ou renseignement inexact.
Défaut de présentation du double de facture 5 000 F. d'amende augmenté de 100 F. par omission ou facture inexacte.
Non respect d'acquitté du montant de la TVA par virement majoration de 0,20% du montant
Insuffisance des acomptes trimestriel de plus de 20% 0,7% d'intérêt par mois de retard plus 5% d'augmentation du montant.
Prestation de service.
3 cas
TVA acquittée sur encaissement exigible lors de l'encaissement des acomptes du prix de la rémunération.
Les opérations de façon sont considérées comme prestation de service.
TVA acquittée sur débit après autorisation de l'administration l'exigibilité intervient au moment de ces débits c'est à dire à l'émission de la facture.
TVA acquittée sur la livraison entrepreneur de travaux immobilier prestataire de service qui doivent acquitter la TVA lorsqu'ils livrent leur prestation.
Il existe bien d'autres cas d'application d'exigibilité bien d'autre taux de TVA le taux super réduit 2,10% ^pour les cas très particuliers comme les médicaments remboursables, pour les 140 premières représentation théâtrales ou de cirque. La 141ème passant à 5,50%; La vente d'animaux vivants de boucherie ou de charcuterie à des personnes non assujettie à la TVA. La redevance du droit d'usage d'appareil récepteur de T.V.
Toutes ses informations figurent dans le Code Général des Impôts.
La TVA à payer est la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.
Elle est payable entre le 15ème et le 25ème jour suivant la fin du mois au titre duquel la déclaration a été faite.
D'où la généralisation suivante :
TVA Collectée des produits du mois m moins TVA déductible sur les charges du mois m moins la TVA déductible sur les immobilisation du mois m = TVA à déclarer au titre du mois m et à payer à m + 15 à 25 jours.
III) Comptabilisation de la TVA.
TVA collectée : 4457
Assujetti HT TVA TTC
Non assujetti TTC TTC
TVA déductible : 4456
Assujetti HT TVA TTC
Non assujetti TTC TTC
TVA à payer 4455
TVA SOLDE SOLDE TVA
4457
Si le solde est créditeur il y a un exédent de TVA collectée soldé par le compte 512 entre 15 et 25 jours après la fin du mois.
Si le solde est débiteur il y a un crédit de TVA que l'entreprise se fera remboursé par l'administration dans les conditions très précises du Code Général des Impôts.
EXEMPLE :
février 02 opération :
Achat prestation études 20 000 € HT
Achat de marchandise 100 000 € HT
Achat d'un véhicule 50 000 € HT
Vente de marchandise 180 000 € HT
TVA 19,60% sur les achats et les ventes.
1° Etablir le journal de février 02.
N° Libellé Débit Crédit
604 44564 401 Achat prest serv TVA/achat Fournisseurs 20 000 3 920 23 920
607 44561 401 Achat TVA Fournisseur 100 000 19 600 119 600
2182 44562 404 Matériel TVA/immo Fournisseur immo 50 000 9 800 59 800
411 707 4457 Client Ventes TVA/ventes 215 280 180 000 35 280
Déclaration de TVA
19 600 19 600
19 600
9 800
3 920
33 920
33 920 33 920
9 800 9 800
3 920 3 920
Journal de centralisation de TVA
N° Libellé Débit Crédit
4456 44561 44562 44564 TVA déductible TVA / Achats TVA/immo TVA/prest serv 33 320 19 600 9 800 3 920
TVA à payer
19 600
9 800
3 920
33 920
33 920 33 920
33 920 35 280
1 960
35 280 35 280
35 280 35 280
1 960
35 280 35 380
Journal TVA à payer.
N° Libelle Débit Crédit
4455 4456 TVA à payer TVA/achat 33 320 33 320
4457 4455 TVA/ventes TVA à payer 35 280 35 280
4456 512 TVA à payer Banque 1 960 1 960
IV) Les cessions d'immobilisations.
Lorsque l'on achète un immeuble avec TVA récupérable on inscrit la TVA dans un compte de tiers TVA/déductibles /immobilisations 44562. Cette TVA participe au calcul de la TVA à décaisser le mois même de la constatation. Lors de la cession de l'immobilisation la vente est soumise à la TVA pour sa totalité prix de vente est toujours indiqué TTC d'où l'on déduit la TVA pour avoir le prix HT. Les immeubles bâtis, pour lequel on doit reverser au trésor une fraction seulement de la TVA déduite, échappent à cette règle. (Voir CGI pour la distinction entre immeubles bâtis et autres immobilisations).
ÄLes immeubles bâtis.
Changement de la fiscalité à partir de 1996.
Principe : S'il y a revente de l'immeuble, le montant de la TVA à reverser au trésor est égal au montant initialement déduit dimininué avant 1996 de 1/10ème et après 1996 de 1/20ème par années ou fraction d'années civiles écoulées depuis la période de régularisation qui est de 10 ans ou 20 ans à partir de la date d'acquisition.
EXEMPLE :
Le 01/10/91 achat d'un immeuble TVA déduite 100 000 €
Le 02/02/96 Revente.
Il y a une période de 6 années ou partie d'année de détention de cet immeuble puisqu'il a été acqauis avant 1996 il y a donc 6/10ème de TVA déduite définitivement acquise. par l'entreprise par contre la période de 10 années n'étant pas écoulée il rest 4/10ème de TVA à reverser au trésor soit la somme de 40 000 €. Au delà du 01/01/2000 il n'y aurait pas de reversement à opérer. Par contre la modification de 1996 portant sur la durée devenue 20 ans élale les reversements à faire au trésor.
ÄLes immobilisations autres que les immeubles bâtis.
Vente soumise à TVA reversée au trésor dans les conditions normales de déductibilité. Le prix de cession de l'immobilisation de l'immobilisation est fiscalement interprété comme un prix TTC dont il faut extraire le montant de la TVA.
ÄLes immobilisations livrées à soi même.
Une entreprise fabrique pour elle-même une immobilisation c'est une opération soumise à TVA. La base d'imposition est constituée par le prix de revient de l'immobilisation. Ce prix de revient ds'entend complet : somme des charges directes et indirectes reprise exclusivement pour la construction de cette immobilisation.
La date d'exigibilité de cette TVA sera la date de 1ère utilisation du bien date de mise en service. La TVA acquitée à la livraison à soi-même est donc déductible d'une TVA collectée par soi-même. C'est le rçole du compte 72 production immobilisée que d'enregistrezr cette vente à soi-même en hors taxe et donc de la collectée afférente est inscrite au compte 4457. Hors la vente à soi-même n'ayant pas de raison d'être supérieure au coût lui même surtout si le coût de revient complet assure une neutralité de cette manipilation de TVA.
ÄLa TVA sur les produits pétroliers.
Pour l'administration fiscale, la TVA sur les produits pétroliers est en partie ou n'est pas déductible. Sa partie non déductible est inclus dans les comptes de charges.
Les règles de déductibilité dépendent du type de véhicule et du produit pétrolier utilisé.
pEssence : La TVA n'est jamais déductible pour ce type de carburant quelque soit le véhicule.
pGazole :
Deux types de cas.
�La TVA est déductible à 100% si le véhicuele est un véhicule de type utilitaire : camion, camionette, automobile sans banquette arrière pour ce type de carburant.
‚La TVA est déductible à 50% pour les véhicule de tourisme la carte grise fait foi Mention VU ou VP (utilitaire ou particulier). Règleapplicable au véhicule loué, leasing ou en pleine propriété.
Huile Si la TVA sur le carburant du véhicule concernée est elle même déduite à 100% la TVA sera déduite a 100% pour ce lubrifiant.
Fioul La TVA est déduite si l'utilisation est liée au chauffage de l'entreprise pour ce combustible. La part servant pour la consemmation privée n'étant elle pas déductible.
EXEMPLE:
achat de 119,60 € de gazole à une statuion service par:
Un particulier pas d'écriture de TVA
Un véhicule de société TVA déduite à 50%
Une camionette. TVA déduite à 100%
N° Compte Libellé Débit Crédit
Véhicule de Société
6061 4456 512 Gazole TVA Déductible Banque 109,80 9,80 119,60
Camionette
6061 4456 512 Gazole TVA déductible Banque 100 19,60 119,60
V) Charges et services externes.
Pour ces opérations d'exploitation, l'entreprise fait appel à des prestations externes fournies par d'autres entreprises.
On utilisera pour les factures le compte 60 que dans la mesure où il y a fourniture d'un élément consommable sinon, l'enregistrement s'effectue en compte 6162 charges externes. Pour certaines fournitures il est difficile de faire la différence entre un e charge et une immobilisation surtout dans le cas d'un petit matériel et outillage. Une charge ou une bien passé en charge est consommé sur un seul exercice par contre une immobilisation doit être sur plusieurs exercices suivant la durée de son amortissement retenue. C'est don à priori la durée d'utilisation du bien qui permet de distinguer une charge d'une immobilisation. L'administration fiscale fixe d'autre part un seuil en dessous duquel on peut considérer un bien comme une charge. Ce seuil est de 4 000 F. HT - 609,80 € pour le petit matériel, le mobilier, le matériel de bureau. (Ce seuil était de 2 500 F. avant 2000).
Matières et fournitures consommables stockées.
602. Achats stockés - autres approvisionnements
6021. Matières consommables
6022. Fournitures consommables
60221 Combustibles
60222 Produits d'entretien
60223 Fournitures d'atelier et d'usine
60224 Fournitures de magasin
60225 Fournitures de bureau
6026. Emballages
On enregistre comme les achats par débit en HT si la TVA est récupérable sinon en TTC. L'option de passer en 602 stocké obligera à suivre les stocks de ces achats à valoriser au moins une fois par an les éléments restant en stock au coût moyen unitaire pondéré pour évaluer le montant du stock final figurant en classe 3 stock que l'on retrouvera au bilan.
Matières et fournitures non stockées.
606. Achats non stockés de matières et fournitures
6061 Fournitures non stockables (eau - énergie)
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 Fournitures administratives
6068 Autres matières et fournitures
Le fait de ne pas stocker relève d'une décision propre ou d'une impossibilité physique (Electricité apr exemple) ou d'un interdit légal (Essence, gaz) ou d'un incapacité juridique. On utilise le compte 606 Achats non stockés de matières et fournitures et les sous comptes 6061 fournitures non stockables ou 6063 fournitures entretien et petit équipements., 6064 fournitures administratives.
L'utilisation de 606 exonère de la gestion des stocks des écritures d'inventaires par les comptes de la classe 3 (stock initital stock final). Cependant les éléments non utilisés à la fin de l'exercice devront être régularisés. Transfert leur non consommation sur l'exercice suivant par une écriture d'inventaire qui fera intervenir le compte 486 charges constatées d'avance.
EXEMPLE :
Reçu facture de fournitures de bureau 1200 € HT TVA 19,60 %.
1 200 235,20 1 435,20
1 200 235,20 1 435,20
Autres charges et services extérieurs.
Ceux sont les comptes 604 Achats études et prestation de service, 605 Achats équipements et travaux, 61 Services exttérieurs, 62 Autres services extérieurs.
604. Achats d'études et prestations de service
61. 62. AUTRES CHARGES EXTERNES
61. SERVICES EXTERIEURS
611. Sous - traitance générale
612. Redevances de crédit - bail
613. Locations
614. Charges locatives et de copropriété
615. Travaux d'entretien et de réparations
616. Primes d'assurance
617. Etudes et recherches
618. Divers
619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621. Personnel extérieur à l'entreprise
622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
623. Publicité, publications, relations publiques
624. Transports de biens et transports collectifs du personnel
625. Déplacements, missions et réceptions
626. Frais postaux et frais de télécommunications
627. Services bancaires et assimilés
628. Divers
629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
Remarque
Le PCG 82 désirait absolument développer les comptes de sous traitance 61 et 62 pour avoir plus de détail dans les opérations économique plus de détails dans le calcul des soldes intermédiaires de gestion dont le solde le plus important est la valeur ajoutée.
il existe deux sortes de sous-traitance
Celle incorporée au produit et enregistrée au compte 60 que l'on appelle consommation intermédiaire.
Celle non incorporé dans le produit et inscrite dans les comptes 61 - 62 qui génére les consommation intermediaire externe et interne.
Pour ne pas fausser le calcul de la valeur ajoutée, une distinction nette est à faire dans les agios bancaires entre les intérêts qui ne sont jamais soumis à la TVA qui sont les frais financiers comptabilisables.
D'autre part les services baancaires inscrits dans les comptes 62 - 627 sont eux soumis à la TVA.
Rabais Remises Ristournes.
Le principe est le même que pour les achats. Si les R.R.R apparaissent sur la facture il n'y a pas d'enregistrement spécifique, mais comptabilisation du montant net. Par contre si les R.R.R apparaissent hors facture il y a comptabilisation spécifique en utilisant le compte 619 R.R.R sur achats sces extérieurs ou 629 Achats d'autre sces extérieurs.
EXEMPLE:
Avoir R.R.R sur un achat de sous traitance de 1 000 € HT TVA 19,60 %.
1 000 196,60 1 196,60
Frais de transport et de déplacements.
On utilise pour cela le compte 624 Coût transport biens et personnels, Le compte 625 frais de voyages et séjours du personnel en mission.
624. Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 Transports sur achats
6242 Transports sur ventes
6243 Transports entre établissements ou chantiers
6244 Transports administratifs
6247 Transports collectifs du personnel
6248 Divers
625. Déplacements, missions et réceptions
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagement
6256 Missions
6257 Réceptions
EXEMPLE :
Facture d'un transporteur pour livraison de marchandises 2 000 € HT TVA 19,60 %
2 000 392 2 392
Remboursement d'une note d'hôtel directement au collaborateur 650 TTC pas de TVA.
650 650
Loyer et location.
Les loyers des locaux affectés à l'exploitation sont enregistrés au comptye 613 location pour leur valeur HT si la TVA est récupérable.
613. Locations
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
6136 Malis sur emballages
Loyer, crédit bail sont à distingués des loyers courants en raison de leur caractère financier. On utilise le compte 612 redevance de crédit bail ainsi que le 6122 crédit bail mobilier 6125 credit bail immobilier.
612. Redevances de crédit - bail
6122. Crédit - bail mobilier
6125. Crédit - bail immobilier
EXEMPLE :
Facture Sté Hertz 3 000 € HT
Facture Location d'un photocopieur 3 000 HT
TVA 19,60 %
Hertz 3 000 588
Potocopieur 3 000 588
3 588
3 588
Remarque L'intérêt d'utiliser les comptes 6122 et 6125 réside dans le fait de permettre de faire apparaître lors de l'établissement du bilan, dans les engagements hors bilan les dépenses nettes de crédit bail.
Le compte 614 est quant à lui utilisé pour les charges locatives liées à l'utilisation de locaux, matériels, eux mêmes loués.
614. Charges locatives et de copropriété
Travaux de sous traitance.
Ceux sont des travaux confiés à une autre entreprise pour exécuter une partie des opérations de production d'un bien ou service dans un processus de transformation dont on concerve la responsabilité économique finale.
On utilise
Le compte 611 sous traitance générale si non incorporé au service.
61. SERVICES EXTERIEURS
611. Sous - traitance générale
Les compte 604 605 si incorporé directement aux produits fabriqués.
604. Achats d'études et prestations de service
605. Achats de matériel, équipements et travaux
EXEMPLE:
Facture de l'expert comptable 500 € HT
Facture analyse de résistance des produits fabriqués 2 500 € HT
2 500 490 2990
500 98 598
Les services bancaires.
En dehors de ses services financiers, une banque réalise pour ses clients un certain nombre de services comme l'escompte, l'encaissement, la location de coffre, la gestion de portefeuille. Ceux sont des prestations de services qui n'ont pas d'aspect financier et sont enregistré au compte 627 services bancaires.
627. Services bancaires et assimilés
6271 Frais sur titres (achat, vente, garde)
6272 Commissions et frais sur émission d'emprunts
6275 Frais sur effets (commissions d'endos...)
6276 Location de coffres
6278 Autres frais de commissions sur prestations de services
Il ne faut coonfondre avec la charge d'intérêts parfois liées à ces services bancaires et enrigistrées elles au compte 66 charges financières
66. CHARGES FINANCIERES
661. Charges d'intérêts
6611 Intérêts des emprunts et dettes
66116 Des emprunts et dettes assimilées
66117 Des dettes rattachées à des participations
6615 Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs
6616 Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte...)
6617 Intérêts des obligations cautionnées
6618 Intérêts des autres dettes
66181 Intérêts des dettes commerciales
66188 Intérêts des dettes diverses
EXEMPLE :
Reçu un avis de la banque pour agios de découvert : Intérêts 200 € frais 45 €.
2 00 45 8,82 253,82
I)- Réglements au comptant.
Dans le cas d'un règlement au comptant, les habitudes commerciales veulent que soit accordé un escompte lié au mode de règlement et non pas aux conditions de l'achat ou de la vente.
Il se différencie des rabais remise ristourne accordés ou obtenus par son caractère financier sur facture ou hors facture. Cet escompte obtenu ou accordé est toujours enregistré dans un compte particulier.
A) - Escomptes obtenus.
Produit foinancier il appartient au compte 76 produits financier et plus particulièrement au compte 765 escomptes obtenus.
76. PRODUITS FINANCIERS
765. Escomptes obtenus
EXEMPLE :
Facture marchandise de 96OO € HT TVA 19,60 % Escompte de 3 % paiement comptant.
9 600 1 881,60 11 481,60
56,45 11 481,60
11 137,15 288,00
La régularisation de la TVA liée à ce compte de la classe 7 se fait par le compte 4456 TVA déductible et non par le compte 4457 car il n'y a pas de TVA collectée sur l'escompte mais une baisse de la TVA déductible.
B) - Escomptes accordés.
L'escompte accordé sur vente pour paiement comptant est assimilé à une charges financières on enregistre l'escompte au compte 66 au 665 escompte accordé.
66. CHARGES FINANCIERES
665. Escomptes accordés
EXEMPLE :
Facture de 15 000 € HT sous esscompte de 3 % pour paiement comptant.
15 000 2 940 17 940
88,20 17 940
17 401,80 450,00
Remarque : Si la facture et le paiement sont immédiat et se font en même temps, il n'est pas nécessaire de passer par le compte 411 Client ni de passer l'écriture en deux temps mais il sera obligatoire de passer l'escompte et la TVA de façon particulière dans tous les cas, l'escompte accordé ou obtenu, ne remet pas en cause la valeur des marchandises achetées ou vendues
II) - Règlement à terme.
Il peut se faire par chèque lorsque le terme a été négocié et accepté soit par effet de commerce si lors de la négociation du terme l'établissement d'un effet de commerce est prévu. Effet de commerce appelé : Traite, Lettre de change, Billet à ordre.
4La lettre de change est établie par le fournisseur appelé tireur.
4Le billet à ordre est établi par le client appelé tiré.
Leur finalité économique est identique.
Quand les réglements se font par effets de commerce, un certains nombres de compte particuliers sont à utiliser
403 Fournisseurs- effets à payer
405 Fournisseurs d'immobilisations- effets à payer
En lieu et place des comptes 401 et 404.
413 Clients - effets à recevoir
En lieu et place du compte 411.
Les effets à payer
Traite établie par le fournisseur appelé tireur. elle est envoyée au client appelé tiré pour acception. Cet effet de commerce comporte la domiciliation bancaire, la date d'échéance à laquelle le règlement aura lieu.
EXEMPLE :
Accepté traite à 45 jours pour livraison de marchandises montant 15 000 € HT TVA 19,60%
15 000 2 140 17 940
17 940
17 940 17 940
17 940
17 940 17 940
Les effets à recevoir
Dés que les effets ont été acceptés par loe client et renvoyés au fournisseur, trois destinations sont possibles.
O Conservation jusqu'à échéance pour l'encaissement.
a - Acception par le client :
Le client signe la traite et la retourne pour paiement accepté.
b - Encaissement de l'effet :
Les effets doivent être remis à l'enc aissement en banque 10 jours avant la date d'échéance pour permettre à la banque de manipuler les effets puis le montant de l'effet honoré sera porté au compte de deux à quatre jours plus tard. L'enregistrement comptable va respecter ces deux phases : remise et encaissement de l'effet.
EXEMPLE :
Le 5 mai remise de 5 effets à encaisser pour une valeur de 60 000 €
reçu avis de la banque pour encaissement de la remise du 5 courant commission pour encaissement d'effets 50 € HT
60 000
60 000
60 000
60 000 60 000
60 000
50,00 9,80 59 940,20
Si à la date d'échéance le client ne peut pas honorer sa dette le banquier informe le fournisseur et il faudra procéder nsoit à un renouvellement d'effet soit à une procédure judiciaire pour recouvrement de créance.
OEndossement à l'ordre d'un autre fouirnisseur ou d'un tiers.
Endosser une traite c'est la transmettre à un nouveau bénéficiaire envers qui on a une dette. Une traite accepter peut servir de moyen de paiement d'un fournisseur.
EXEMPLE :
Endossement pour fournisseur X d'une traite du Client A acceptée de 15 000 €
15 000 17 000
15 000 15 000
2 000
2 000
OEscompte à la banque pour améliorer la trésorie de l'entreprise.
Pour se procurer de la trésorerie, l'entreprise peut escompter les traites qu'elle détient auprès de sa banque ou d'un organisme financier. En acceptant l'escompte la banque ou l'organisme financier, accorde un crédit couvrant la période courant de la date d'escompte à la date d'échéance.
Par l'escompte, la banque accorde un crédit, elle manipule l'effet nqui génère des agios composés de :
üUne partie financière npour intérêts sur la durée du crédit.
üUne partie commerciale ou commission soumise à TVA l'enregistrement comptable se fait en deux temps.
…Remise à l'escompte 5114 effets remis à l'escompte
…Enregistrement des fonds dès mis à disposition par la banque.
EXEMPLE :
Le 10 mai remise d'un effet à l'escompte 30 000 €.
Le 15 mai avis de crédit de la banque pour remise du 10 mai.
Intérêts :750
Commission 250 TTC TVA 19,60 %
30 000
30 000 30 000
30 000
209,03 750,00 40,97 29 000
A la date d'échéance, plusieurs issues sont envisageables.
Parce que le client peut-être dans l'incapacité d'honorer sa traite ceci peut-être lourd de conséquences.
C'est incident bancaire surveillé et répertorié par la Banque de France voir le Tribunal de commerce. en cas de récidive, la brigade financière interroge l'entreprise.
Le client en difficulté doit surveiller ses traites en circulation pour éviter des incidents bancaires.
A la date d'échéance il peut demander une prolongation avec renouvellement de l'effet à une date ultérieur ou bien si il est dans l'incapacité de payer, se pose le problème de sa solvabilité.
Le renouvellement de l’effet.
C’est une demande de prolongation d’échéance. L’effet qui doit être renouveler est peut être injecté dans un circuit financier escompte, endossement, encaissement. La solution la plus simple pour un renouvelement est lorsque l’effet a été gardé en portefeuille.
a) Effet resté en portefeuille.
EXEMPLE :
Un client prévient son fournisseur qu’il ne peut payer à l’échéance au 30 mai une traite tirée pour un montant de 15 000 € . Le fournisseur tire une nouvelle traite au 30 juillet moyennant un intérêt de 1,5 % par mois
15 000 15 000
15 000 15 000
15 000 15 000 15 000 15 000
15 000 15 000
450 450 450 450
15 000 15 000
450 450
15 450 15 450 15 450 15 450
b) Effet a été escompté endossé ou remis à l’encaissement.
Le tireur n’étant plus en possession de l’effet, il faut le récupérer auprès de la banque si il est escompté ou d’un tiers si il est endossé. Comptablement on doit enrigistrer la récupération de l’effet, l’annulation de l’effet et des frais annexes et enfin la création d’un nouvel effet. Dans le montant des frais, les intérêts de retard ne sont pas obligatoires, ils restent à l’appréciation du ntireur qui désirera peut-être compenser les frais encourrus
EXEMPLE :
Effet sur le Client A 10 000 € réclamé à la banque frais 75 € TVA 19,60 % .
10 000
10 000
10 000 10 000
10 000
10 000 10 000
75 12,89 62,11
10 000
12,89 62,11
12,89 62,11 75
10 000
75
10 075 10 075
Les effets impayés.
Le non paiement d’un effet n’est constatable qu’une fois la date d’échéance dépassée. Le client prévient son forunisseur avec retard. La banque repère l’effet impayé prévient le fournisseur ou tireur. On cosntate trois écritures en comptabilité.
L’effet impayé.
Les frais engendrés.
Le renouvellement de l’effet ou la mise en place d’une procédure judiciaire.
Trois situations sont à considérer :
c) Traite remise à l’encaissement.
C’est la banque qui prévient du non paiement. Elle prélève alors automatiquement et immédiatement les frais occasionnés par cette manipulatioin d’effet. Ces frais seront mis à la charge du tiré.
EXEMPLE :
Traite à l’encaissement le 20 à échéance du 30 de 15 000 €
Le 5 la banque prévient du non paiement et prélève 150 € TTC de frais.
15 000
15 000
15 000 15 000
15 000
15 000 15 000
125,41 24,59 150
15 000
125,41 24,59
125,41 24,59 150
Le tireur renouvèle la traite cf écriture exemple précédent
Le tireur engage des poursuite.
Dans le cas de poursuite :
Cela consiste à utiliser les services d’un huissier ou d’une société de recouvrement. Face à un client défaillant, cette défaillance fait l’objet d’une écriture spécifique. Si elle est confirmée en utilisant le compte 416 Client douteux ou litigieux. L’écriture comptable consite à transférer la créance du compte 411 au compte 416.
15 000
150
15 150 15 150
Remarque :
A la fin de l’exercice, au moment des écritures d’inventaires, le compte 416 fera l’objet d’une dotation provision pour dépréciation des comptes clients pour le montant de la créance à risque et ceci en fonction du pourcentage du risque avant que la liquidation ne soit prononcée.
d) Traite escomptée à la banque.
La banque avertit du non paiement prélève le nominal de l’effet impayé et les frais engendrés.
15 150 15 150
e) Traite endossée.
Le fournisseur qui a accepté l’endos, averti du non paiement de l’effet réclame le nominal et les frais engendrés.
15 000 15 000
15 000 15 000
15 150 15 150
SI est le stock initial.
Quand on ne précise pas pour le CMUP on calcule sur une période (mais on peut calculer seulement sur 6 mois ou autre).
Ainsi valeur de la réserve finale (100) = sur 2416.
Nous calculons seulement le mouvement de colonnes et la quantité de réserve et durons tout à fait la ligne.
Actions de Mouvements de Date
Enlevé Prix unitaire de Valeur de Quantité de Valeur d'entrée
01/01 100 20
30/05 80 20
01/06 150 3600 170
01/07 100 70
01/08 50 20
20/11 200 5000 220
25/11 150 70
01/12 150 3900 220
15/12 120100 2416 24,16
Calcul du CMUP après chaque entrée
Calcul du coût moyen dans chaque entrée. Nous devons ainsi calculer les colonnes de réserve et des mouvements.
Actions de Mouvements de Date
Enlevé Prix unitaire de Valeur de Quantité de Valeur d'entrée
01/01 100 2000 20
30/05 80 18600 20400 20
01/06 150 3600 170 4000 23,53
01/07 100 2353 70 1647 23,53
01/08 50 1176 20471 23,53
20/11 200 5000 220 5472 24,87
25/11 150 3730 70 1742 24,87
01/12 150 3900 220 5642 25,64
15/12 120 3078 100 2564 25,64
L'entré, d'abord enlevé d'abord un (FIFO)
Actions de Mouvements de Date
Enlevé Prix unitaire de Valeur de Quantité de Valeur d'entrée
01/01 100 2000 20
30/05 80 1609 20400 20
01/06 150 3600 20150400 3600 20 24
01/07 20 80400 1920 70 1680 24
01/08 50 1200 20480 24
20/11 200 5000 20200480 5000 24 25
25/11 20130480 3250 70 1750 25
01/12 150 3900 70150 1750 3900 25 26
15/12 70 50 1750 1300 100 2600 26
Nous remarquons que la quantité de réserve finale est toujours la même.
Nous pourrions calculer seulement que nous avons 100 de la réserve finale et regarder où de venu les 100 dernières quantités.
Enlevé Prix unitaire de Valeur de Quantité de Valeur d'entrée
01/01 100 2000 20
30/05 80
01/06 150 3600
01/07 100
01/08 50
20/11 200 5000
25/11 150
01/12 150 3900
15/12 120100 2600 26
Méthode de l'entré, le dernier d'abord enlevé (LIFO)
Enlevé Prix unitaire de Valeur de Quantité de Valeur d'entrée
01/01 100 2000 20
30/05 80 1600 20400 20
01/06 150 3600 20150400 3600 20 24
01/07 100 2400 20 50400 1200 20 24
01/08 50 1200 20400 20
20/11 200 5000 20200400 5000 20 25
25/11 150 3750 20 50400 1250 20 25
01/12 150 3900 20 50150400 1250 3900 20 25 26
15/12 120 3120 20 50 30400 1250 780 20 25 26
Nous pouvons aussi faire comme dans la méthode FIFO (mais prêter l'attention sur les sorties de réserve)
Estimation de la réserve dans la méthode du coût moyen équilibré selon la durée moyenne de l'approvisionnement.
On recommande particulièrement l'emploi de cette méthode quand la société ne pratique pas l'inventaire permanent. La durée moyenne d'approvisionnement est recommandée tout d'abord de connaitre. Nous pouvons nous disputer de façon suivante.
- La réserve moyenne = (paraphe la réserve + la réserve finale) / 2 = 100
- La rotation d'actions = la consommation / la réserve moyenne = 500 / 100 = 5 la réserve tourne 5 fois par an.
- La durée moyenne d'approvisionnement a de :
360 x 1/5 = 72 jours.
- Pour estimer la réserve finale nous tiendrons le coût moyen des achats des 72 derniers jours de l'exercice, qui est :
( 5000 + 3900) / 350 = 25,42
- La valeur de la réserve de fin de l'exercice financier aura de :
25,42 x 100 = sur 2542
Comparaison :
CMUP plus d'une période
CMUP au cours d'une période de référence recommande pour un inventaire permanent. Elle a un avantage, comme c'est une moyenne elle lisse les variations des dépenses des provisions. Elle a deux inconvénients : elle mène du retard des calculs des dépenses après l'évaluation des sorties à la fin de période et elle estime d'une façon arbitraire des actions en cas de la variation définitive des prix.
CMUP après chaque entrée
CMUP après chaque entrée. 2 avantage : l'effacement de prix change et l'estimation systématique des sorties. 2 inconvénients : l'estimation arbitraire des sorties en cas de la variation définitive des prix et la difficulté de demande parce qu'il est nécessaire de savoir le coût de chaque prix entré.
FIFO
FIFO (l'enlevé entré, d'abord d'abord un). Un avantage : elle permet d'indiquer clairement après chaque entré ou enlevé la quantité de la réserve théorique qui est estimée le prix au maximum récent. 3 inconvénients : on doit séparément connaître le coût de chaque entrée, en cas de l'augmentation des prix elle sous-estime le coût des sorties et elle lève la valeur de la réserve finale et sous-estime les consommations et ainsi l'inflation de résultat (recommandé dans la période d'inflation des prix).
LIFO
LIFO (l'enlevé entré, durent d'abord un / pour Anjana). La méthode estime les sorties au prix des entrées les plus récentes. Par conséquent elle est favorisée dans la période d'inflation pour sous-estimer le résultat. Inconvénient : cette méthode sous-estime la réserve finale.
Les dépenses complètes
